Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 02 FÉVRIER 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Convention CDG47 : Prestations de santé et sécurité au travail pour les agents relevant d'un statut de droit privé
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Revalorisation du régime indemnitaire
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Plan de financement du diagnostic de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune
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SIAAV : convention de travaux d'eaux pluviales, avaloir au 3, rue Cami Del Cesar
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SIAAV: convention de travaux d'eaux pluviales, rue Lacassagne
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Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de "Lagrémie basse sud"
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Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet »
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Travaux réalisés sur le réseau communal d’éclairage public au titre de l’exercice budgétaire 2015
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CAGV – Schéma de mutualisation des services
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Questions diverses.