REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 04 AVRIL 2017 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Délibérations :
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Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2016 Consulter le Compte de Gestion 2016
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Budget communal : Vote du Compte Administratif 2016 Consulter le Compte Administratif 2016
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Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2016
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Fixation des taux d’imposition 2017
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Cotisations et subventions de fonctionnement aux associations
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Budget Primitif 2017 Consulter le Budget 2017
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Groupe scolaire : Chaudière bois – Lancement du marché de travaux
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Plan de Prévention des Risques Naturels – Retrait/gonflement des sols argileux
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Indemnités de fonction des Elus suite à la modification du tableau du Conseil.
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX