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Séance du 04 avril 2017

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 04 AVRIL 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Délibérations :

  • Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2016 Consulter le Compte de Gestion 2016

  • Budget communal : Vote du Compte Administratif 2016 Consulter le Compte Administratif 2016

  • Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2016

  • Fixation des taux d’imposition 2017

  • Cotisations et subventions de fonctionnement aux associations

  • Budget Primitif 2017 Consulter le Budget 2017

  • Groupe scolaire : Chaudière bois – Lancement du marché de travaux

  • Plan de Prévention des Risques Naturels – Retrait/gonflement des sols argileux

  • Indemnités de fonction des Elus suite à la modification du tableau du Conseil.

Questions diverses

 

Le Maire,

Yvon VENTADOUX