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Séance du 04 novembre 2015

ORDRE DU JOUR

 

Session ordinaire

 

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  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE47)

  • Rapport d’activité du SIAAV de l’année 2014

  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (eau47)

  • Syndicat EAU 47 : Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2016

  • Redevance 2015 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

  • Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2016 demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

  • Demande de subvention exceptionnelle du BCPujolais

  • Demande de subvention exceptionnelle de l'association Cultura Italiana

  • Entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel

  • Bons d'achats de Noël aux enfants du personnel

  • Recensement de la population 2016

  • Tarif d'occupation des salles communales

  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

  • Questions diverses.