REPUBLIQUE FRANCAISE
_______
MAIRIE DE PUJOLS
_______
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
****
-
Séances du Conseil municipal : rôle du secrétaire – modification du règlement
-
Terrains à Lacassagne (vente parcelles AN78 et AN79)
-
CAF : Avenant 2016 au Contrat Enfance Jeunesse
-
Syndicat EAU 47 : Approbation actualisation des compétences transférées au syndicat à compter du 1er janvier 2017
-
Adhésion à la démarche « Zéro Phyto » portée par le SMAVLOT
-
CDG 47 : convention prestation chômage
-
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
-
Étude préalable au travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements
-
Travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements
-
Étude Esplanade de Guyenne : demande de financement SMAVLOT (projet Leader)
-
Travaux de réaménagement de l'Esplanade de Guyenne : demandes de financements
-
Mise aux normes handicapés et rénovation énergétique des bâtiments communaux : demandes de financements
-
Redevance 2016 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
-
Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2017
-
Questions diverses.
Le Maire,
Yvon VENTADOUX