REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 15 NOVEMBRE 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Plan de financement de la phase d'étude de la restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune
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Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUih de la C.A.G.V.
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C.A.G.V. : Rapports d'activités 2014 et 2015
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Rapport d'activité de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (Eau47)
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Rapport d'activité et rapport d'exploitation en éclairage public de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)
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Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47
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Déclassement partiel du chemin rural de « Lagarenne » dans sa partie terminale
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Déclassement partiel de la partie terminale de la voie urbaine n° 239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle dans le bourg
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Tarifs des droits de place pour séances de marchés exceptionnels
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Animations de la Maison du Jouet Rustique
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Règlements intérieurs des activités périscolaires
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Participation communale aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil pour l'année 2015
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Modification du tableau des effectifs du personnel communal
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Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2017 : demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols
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Gestion du principe « chats libres » sur la Commune de Pujols
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Décision Modificative n° 2
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Questions diverses.
Le Maire,
Yvon VENTADOUX