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Séance du 18 novembre 2014

  • Syndicat EAU 47 : Adhésion de la Commune d’AMBRUS, Transfert de compétences des Communes de MONHEURT, SAINT-PIERRE-DE-BUZET et CASTELJALOUX
  • C.A.G.V. : Transfert de la compétence « Elaboration et gestion de la compétence en matière de PLU, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale »
  • Rétrocession d’une concession funéraire
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Délégation donnée au Maire sur la gestion des régies
  • Décision modificative n°2 du budget principal 2014 de la Commune de Pujols
  • Taxes et produits irrécouvrables à admettre en non valeur
  • Protection des chats de PUJOLS sans propriétaire ou gardien
  • Questions diverses