REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 20 SEPTEMBRE 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Ratios d'avancement de grade
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Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2017
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Transfert à la CAGV de la compétence « Assainissement » au 1er janvier 2017
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Exploitation des « marchés du dimanche matin »
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Délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »
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Création d'une commission d'attribution des emplacements sur les marchés dominicaux de Pujols
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Accord de partenariat à la réalisation d'une étude de projet MARPA sur le territoire de la Commune de Pujols
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Demande de subvention exceptionnelle : Union Sportive Pujols XIII
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Questions diverses.
Le Maire,
Yvon VENTADOUX