REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 31 JANVIER 2017 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
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Contrat d'assurance des risques statutaires
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Modification du tableau des effectifs du personnel communal
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C.A.G.V. – Demande d'autorisation de créer une plate-forme de transit et de broyage de déchets verts et déchets de bois d'ameublement à Villeneuve-sur-Lot
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CAGV – Modification statutaire de la compétence développement économique
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CAGV – Notification du rapport sur l'évaluation des charges transférées du Pôle Ressources : Services mutualisés Ressources Humaines, Finances, Informatique
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SDEE 47 : Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de travaux, fournitures, services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »
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SDEE 47 : Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »
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Questions diverses.
Le Maire,
Yvon VENTADOUX