Search

Séance du 31 mars 2015

  • Convention de servitude pour la construction d'une ligne de distribution électrique aérienne
  • Compte de gestion 2014
  • Compte Administratif 2014 Consulter le Compte Administratif 2014
  • Affectation du résultat de l'exercice 2014
  • Fixation des taux d'imposition 2015 de la taxe d'habitation et des taxes foncières
  • Subvention de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2015
  • Indemnités de fonction des élus
  • Participation des Communes de Ste-Colombe de Villeneuve, Villeneuve s/Lot et St Antoine de Ficalba aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l'année 2014
  • Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l'année 2014
  • Autorisations de programmes :
    Rénovation de l'esplanade de Guyenne et mise aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées
    Restauration intérieure de l'église Sainte-Foy
    Consolidation intérieure de l'église de Cambes
    Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)
  • Budget Primitif 2015 Consulter le Budget 2015
  • Questions diverses.