RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 09 DECEMBRE 2025 A 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Site sportif à Lacassagne – Construction du club house – Avenants au marché de travaux pour les lots n°3 et 11
- Aménagements paysagers des cours du groupe scolaire – Demande de subventions
- Sécurisation de l’Avenue Charles de Gaulle et de l’Avenue du Camp d’Alaric – tranche 1 – Fonds départemental des amendes de police 2026
Ressources humaines
- Détermination du mode de participation à la couverture du risque « Santé » et du montant de participation
- Renouvellement à la convention « retraite C.N.R.A.C.L. » du CDG 47
- Convention de prestation de service pour le poste de chargé de mission en administration générale
Finances
- Budget communal 2025 – Décision modificative n°1
- C.A.G.V. – Dotation de compensation – Définition d’un nouvel équilibre financier – Nouvelle suspension de versement pour l’année 2025
- Budget communal – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
- Basket Club Pujolais – Demande de subvention
Animations-Culture
- Animations de Noël 2025
Affaires scolaires
- Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Convention de partenariat
- Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2021/2026
Décision du Maire :
- – Virements de crédits de chapitre à chapitre
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 3 décembre 2025