RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 9 AVRIL 2026 A 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Institutionnel
- Adoption du règlement intérieur des assemblées
- Commissions communales et extra communales permanentes
- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal
- Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Commission d’appel d’offres
- Représentation du Conseil Municipal au seins des Conseils des écoles communales
- Indemnités de fonction des élus
- Droit à la formation des élus
Représentation aux organismes de regroupements
- Désignation des délégués communaux au sein du syndicat départemental EAU 47
- Election des délégués communaux au sein de Territoire d’Energie de Lot-et-Garonne
- Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne (SIVU Chenil Fourrière)
- Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l’Aménagement de la Vallée du Lot 47
Représentation aux organismes extérieurs
- Représentation du Conseil municipal auprès de l’association des « Plus Beaux Villages de France »
- Délégué communal au sein de l’Association de Coopération Interrégionale « Les Chemins de St Jacques de Compostelle »
- CNAS – Désignation d’un délégué communal
- Correspondant de défense au sein de la Commune
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 1er avril 2026