RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 3 JUIN 2026 A 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Lotissement le Hameau du Bois des Lilas – Rétrocession de la voirie, des espaces verts et des réseaux à la commune
- Aménagement des abords de la salle du Palay – Délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la C.A.G.V.
Institutionnel
- Demande d’intégration aux comités consultatifs
Représentation aux organismes de regroupements
- Désignation d’un deuxième délégué communal suppléant au sein du Syndicat départemental EAU47
Représentation aux organismes extérieurs
- Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale de Lot-et-Garonne Ingénierie
Finances
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des nouveaux commissaires
- Subventions aux associations et cotisations 2026
- Subventions allouées et versées aux Pujolais pour l’acquisition de réservoirs d’eau de pluie
- Subventions aux familles pujolaises pour les voyages scolaires de leurs enfants
- Instauration d’une aide communale à la pratique sportive et culturelle pour les enfants pujolais – Attribution d’une subvention de 30 € par enfant bénéficiaire aux associations locales
Ressources humaines
- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
Technique
- Commune de Pujols – Mise à disposition d’un terrain appartenant aux Consorts Leygnat
- Convention d’occupation précaire pour la fourniture d’électricité depuis la borne foraine communale
Animations – Culture
- Marchés nocturnes « Soirées gourmandes estivales » – Année 2026
Divers
- Jurés d’assises – Liste préparatoire – Année 2027
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 28 mai 2026