RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 1er JUILLET 2025 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Acquisition d’un bien immobilier
- Travaux de réfection des toitures de l’école Petit Tour – Demande de subvention
- Aménagements paysagers des cours du groupe scolaire – Demande de subventions
- Travaux de rénovation tous corps d’état de la salle des fêtes du Palay – Avenants au marché de travaux
- Prescription d’une enquête publique pour la rétrocession d’une partie de la voie communale 07 dite chemin de Monjinoul
- Prescription d’une enquête publique pour la rétrocession d’une partie du chemin de Manissot
- Prescription d’une enquête publique pour la rétrocession d’une partie du chemin de Larpigne
E.P.C.I.
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (C.A.G.V.) dans le cadre d’un accord local
Ressources humaines
- Détermination des ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade
- Tableau des emplois
Finances
- Budget communal – Admissions en non-valeur
Divers
- Convention offre « villages » de la carte interactive des Plus Beaux Villages de France
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 25 juin 2025