RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 13 OCTOBRE 2026 A 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 septembre 2026
Délibérations :
Projets
- Lotissement le Hameau du Bois des Lilas – Classement de la voirie et des équipements communs dans le domaine public communal
- Lotissement le Hameau du Bois des Lilas – Acquisition de la parcelle appartenant à M. Yann GASTINEAU et classement dans le domaine public communal
- Chemin de Malbentre – Déclassement d’une partie de la voirie et des équipements communs dans le domaine public communal
- Chemin de Lagarenne – Déclassement d’une partie de la voirie dans le domaine public communal
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage du Département à la commune dans le cadre des travaux de requalification et de végétalisation de l’Avenue Charles de Gaulle – Entrée de ville
Assemblée
- Mise à jour de la composition des comités consultatifs
- Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de Pujols (CCAS de Pujols)
EPCI
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Rapport d’activité de l’année 2025
Finances
- Budget communal 2026 – Admissions en non-valeur
- Budget communal 2026 – Décision modificative n°1
- Location de la salle communale du « Palay » – Nouveaux tarifs
- Réception de don du bureau d’études en environnement SIRE CONSEIL dans le cadre du Bal des chauves-souris
- Proposition d’adhésion à l’association ARPE 47 (Association de Recherche pour une Pédagogie de l’Environnement 47)-CPIE Pays de Serres-Vallée du Lot
- Proposition d’adhésion à l’association PUHR (Pour Une Hydrologie Régénérative)
- Association « Taekwondo Club Pujolais » – Demande de subvention exceptionnelle
Affaires scolaires
- « Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération de Lot-et-Garonne – Année 2026-2027
- Renouvellement de la tarification sociale de la cantine – Dispositif du repas à 1 euro
Décisions du Maire
Questions diverses
Questions orales
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 7 octobre 2026