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Séance du 15 septembre 2015

ORDRE DU JOUR

 

 

Session ordinaire

 

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  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d’Électricité et d’Énergies du Lot-et-Garonne (SDEE 47)

  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne

  • Unité de Méthanisation à Villeneuve-sur-Lot (Plan d'épandage du digestat sur des parcelles agricoles)

  • Modification du tableau d’effectif du personnel communal

  • Démarche d’accompagnement à l’évaluation des risques professionnels et rédaction du document unique

  • Contrat d’assurance des risques statutaires

  • Convention de partenariat avec les FRANCAS

  • Convention de partenariat avec GRDF : compteurs communicants

  • Demande de subvention exceptionnelle de l’U.C.S. Pujols

  • Informatisation et aménagement de la Bibliothèque

  • Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)

  • Décision modificative n°2 du budget principal 2015 de la Commune

  • Questions diverses.