RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 18 NOVEMBRE 2025 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projet
- Intégration de la commune de Pujols à la convention Opération de Revitalisation du Territoire Intercommunale et multisites
Assemblée
- Dénomination d’une place André GARRIGUES
- Désignation d’un élu signataire au titre de l’article L.422-7 du code de l’urbanisme
EPCI
- EAU 47 – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2024
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Rapport d’activité de l’année 2024
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Modification des statuts
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX