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Séance du 02 mars 2026

RÉPUBLIQUE  FRANÇAISE
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COMMUNE  DE  PUJOLS
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RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL
LE  2  MARS  2026  A  19  HEURES
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ORDRE  DU  JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

  • Budget communal –Exercice 2025 – Approbation du compte administratif
  • Budget communal – Exercice 2025 – Approbation du compte de gestion
  • Budget communal – Exercice 2025 – Affectation du résultat
  • Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2026
  • Fondation du Patrimoine – Renouvellement de l’adhésion
  • Fondation du Patrimoine – Signature de la convention de financement pour l’étude-diagnostic de l’église Saint-Martin de Noaillac

EPCI

  • Motion de la commune de Pujols pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux et notamment d’électrification, de gaz, d’éclairage public, de réseaux de chaleur ou encore de mobilité durable à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité 
  • Motion de la commune de Pujols pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux et notamment de l’eau et de l’assainissement à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité 

Décisions du Maire

Questions diverses 

                                                                                                        Le Maire,

                                                                                                        Yvon VENTADOUX
Affiché, le 24 février 2026