RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 22 SEPTEMBRE 2025 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Lotissement le Hameau du Bois des Lilas – Accord de principe pour la rétrocession de la voirie, des espaces verts et des réseaux à la commune
- Travaux de rénovation tous corps d’état de la salle des fêtes du Palay – Avenants au marché de travaux pour les lots n°3, n° 9 et n°10
- Aménagement de la RD 118 – Validation de l’avant-projet définitif
Urbanisme
- Aménagements paysagers des abords de la salle des fêtes du Palay – Demandes d’autorisation d’urbanisme
Finances
- Autorisation d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Financement de l’opération de renaturation de la cour d’école
- Autorisation d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Financement de l’opération de renaturation des abords de la salle des fêtes du Palay
- GRDF – Redevance 2025 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution de gaz naturel
Affaires scolaires
- « Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération de Lot-et-Garonne – Année 2025-2026
EPCI
- Travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité – Approbation de la convention de servitude entre la commune et Territoire d’Energie Lot-et-Garonne
- Bas de Pujols : Requalification de l’Avenue Charles de Gaulle (RD 118 – Tranche 1) – Travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunications de l’opérateur ORANGE – Attribution d’un fonds de concours d’investissement à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne
Motion
- Appel à la libération du journaliste lot-et-garonnais, Christophe Gleizes
Décision du Maire :
- Recours à l’emprunt
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 16 septembre 2025