Les séances du conseil

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 14 MAI 2019 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Salle des sports – Travaux de réfection – Choix des entreprises

• Salle de raquettes – Travaux – Choix des entreprises

EAU 47

• Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1^er juillet 2019 – actualisation des compétences transférées

Animation – Culture

• Marchés nocturnes 2019 « Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique

Ecoles

• Accueil périscolaire – Modification du règlement intérieur

Divers

• Jurés d’assises : Liste préparatoire – Année 2020

Relevé de décisions

Questions diverses

Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 07 mai 2019

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 09 AVRIL 2019 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

• Budget communal – Approbation du Compte de gestion 2018

• Budget communal – Approbation du Compte Administratif 2018

• Budget communal – Affectation du résultat de l’exercice 2018

• Fixation des taux d’imposition 2019

• Budget primitif 2019

• Cotisations – subventions de fonctionnement aux associations

• Enedis – Redevance 2019 pour occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution d’électricité

CAGV

• Crèche Trois P’Tits Tours – Convention entre la Commune de Pujols et la CAGV pour l’entretien des espaces verts

• Evaluation du transfert de charges liées à la compétence « eaux pluviales »

• Actualisation de la participation 2019 de Villeneuve-sur-Lot au financement du Pôle Ressources Mutualisé

Ecole

• Sécurisation – Demande de subvention FIPDR (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation)

Relevé de décisions

Questions diverses

Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 03 avril 2019

RÉPUBLIQUE  FRANÇAISE
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COMMUNE  DE  PUJOLS
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RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL

LE  12  MARS  2019  à  19  HEURES

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ORDRE  DU  JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

• Débat d’Orientations Budgétaires 2019

Projet

• Muséographie Eglise Sainte-Foy – choix de l’entreprise

Divers

• Fondation 30 Millions d’Amis – Convention d’identification et de stérilisation des chats errants

Relevé de décisions

Questions diverses

                                                                                                        Le Maire,
                                                                                                        Yvon VENTADOUX

Affiché, le 06 mars 2019

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 12 FEVRIER 2019 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Salle de raquettes – Travaux – Lancement de la publicité

• Salle des Sports – Travaux de réfection – Lancement de la publicité

SDEE 47

• Groupement de commandes « achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » – Candidature au marché d’achat de gaz naturel

• Groupement de commandes « achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » – Candidature au marché d’achat d’électricité

• Adhésion au groupement de commandes départemental ENR-MDE (Energies Renouvelables et Maîtrise de la Demande en Energie)

• Groupement de commandes départemental ENR-MDE (Energies Renouvelables et Maîtrise de la Demande en Energie) – Candidature à l’opération « Cocon 47 »  

Divers

• Fondation 30 Millions d’Amis – Vœu contre la présence des animaux sauvages dans les cirques

Relevé de décisions

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 06 février 2019

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 18 DECEMBRE 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Habitat innovant - Vente de la parcelle AK 0146 - Délibération modificative

• Daniel DESCOMPS - Collection de jouets rustiques - Donation à la Municipalité

• Complexe sportif - Salle de Raquettes - Adoption du projet - Demande de subventions

Marchés publics

• Photocopieurs - Choix de l’entreprise

Syndicat SDEE 47

• Eclairage public - Rapport d’exploitation - Année 2017

Finances

• Lundi de Pâques 2019 - Course cycliste masculine - Demande de subvention

• Trésorier municipal - Indemnité de conseil 2018

• Budget communal 2018 - Décision Modificative n°4

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2019

Voirie

• Rocade RD 911 – Communes de Villeneuve-sur-Lot, Bias et Pujols – Convention avec le Conseil Départemental pour l’entretien des abords de la piste cyclable -délibération modificative

Ecoles

• « Lire et Faire Lire » - Convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Lot-et-Garonne

• Cantine, accueil périscolaire et ALSH - Modification des règlements intérieurs

Questions diverses

Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 12 décembre 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 14 NOVEMBRE 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Le Palay – Création d’un arboretum

• Habitat innovant - Vente de la parcelle AK0146

Marchés publics

• Restauration intérieure de l’église Sainte-Foy : Marché de travaux – Avenant n° 1 – lot menuiserie

CAGV

• Rapport d’activité de l’exercice 2017

Syndicat EAU 47

• Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

• Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1^er janvier 2019 - Actualisation des compétences transférées

Syndicat SDEE 47

• Rapport d’activité de l’année 2017

Finances

• Association Les Amis de Pujols - Demande de subvention exceptionnelle

• Budget communal -Décision modificative n° 3

Personnel communal

• Modification du tableau des effectifs- Avancements de grades

Chats libres

• Délibération modificative relative à la gestion du principe « Chats Libres » sur la Commune de Pujols

• Chats libres – Convention avec l’Association Quat’Pattes

Questions diverses

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

Affiché, le 08 novembre 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 26 SEPTEMBRE 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Habitat Social Innovant – Choix du candidat

• Le Palay – Création d’un arboretum - Convention de partenariat avec le Conservatoire Végétal Régional d’Aquitaine

CAGV

• Réfection de la Rue de Ribas – Délégation de maîtrise d’ouvrage unique entre la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois et le Syndicat EAU 47, les communes de Bias, Pujols et Villeneuve-sur-Lot

• Actualisation de la participation 2018 de Villeneuve-sur-Lot au financement du Pôle Ressources mutualisé

• Rétrocession au profit des communes des montants retenus pour le financement du PLUi

Finances

Budget communal 2018 – Décision Modificative n°2

CDG 47

• Convention « Règlement Général sur la Protection des Données » et « Délégué à la protection des données »

Culture-animations

• Restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Foy - Convention de partenariat avec l’artiste Emilien CHATELAIN

Autre

• Prêt de matériel aux associations et aux administrés – Fixation d’une caution

Questions diverses

Relevé de décisions

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

Affiché le 20 septembre 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 LE 10 JUILLET 2018 à 17 H 30

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Assemblée

• Election d’un nouvel adjoint

Projet

• Crèche - Deuxième extension : attribution du marché aux entreprises

CAGV

• Transfert de la gestion de la crèche municipale Trois P’Tits Tours à la CAGV - Modalités de mise en œuvre suite à la déclaration d’intérêt communautaire

• Schéma de mutualisation des services à la CAGV – Modalités de mise en œuvre suite à l’adhésion de la Commune de Pujols à la Direction commune « Support » - Gestion financière et comptable – Gestion Ressources humaines

Finances

• Autorisation de recourir à un emprunt (300 000 €)

• Cession d’un véhicule municipal

• Budget communal 2018 – Décision Modificative n°1

• Demande de subvention exceptionnelle de l’association Scrabble Club du Villeneuvois – Grilles et Mots

Environnement

• Demande de subventions auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la mise en œuvre d’un désherbage alternatif

• Eco-pâturage - Convention de partenariat relative à l’entretien de parcelles communales

Ecole

• Convention de moyens et d’objectifs 2018/2019 avec l’Association départementale de FRANCAS de Lot-et-Garonne

• Chaudière école - Contrat de maintenance

• Cantine : tarifs des repas – Année 2017-2018

• Cantine, accueil périscolaire et ALSH – Modification des règlements intérieurs

Personnel communal

• CNFPT : Adoption du plan de formation mutualisé du territoire villeneuvois 2017-2019

• CNFPT : Adoption du projet de règlement de formation du personnel

Marchés dominicaux

• Rupture du contrat de Délégation de Service Public – Proratisation exceptionnelle des abonnements annuels

Divers

• Lancement de la consultation pour le marché public « copieurs »

Questions diverses

Relevé de décisions

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE JEUDI 03 MAI 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

CAGV

• Avis sur le projet arrêté de Plan Local d’Urbanisme intercommunal

• Avis sur le projet d’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Projets

• Habitat social innovant : appel à projets

• Esplanade de Guyenne – Avenant n° 1 (régularisation)

Culture

• Association Ecran Livradais : convention « Cinéma sous les Etoiles »

Animations

• Marchés nocturnes 2018 « Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique

Divers

• Jurés d’assises : Liste préparatoire – Année 2019

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 24 avril 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 10 AVRIL 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

• Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2017

• Budget communal : Approbation du Compte Administratif 2017

• Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2017

• Fixation des taux d’imposition 2018

• Budget primitif 2018

• Cotisations – subventions de fonctionnement aux associations

Projet

• Marché de travaux de restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Foy : attribution du marché aux entreprises

Personnel communal

• Ratios d’avancements de grades

Questions diverses

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

Affiché, le 04 avril 2018

RÉPUBLIQUE  FRANÇAISE
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COMMUNE  DE  PUJOLS
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RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL

LE  MARDI  06  MARS  2018  à  19  HEURES

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ORDRE  DU  JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets 

• Complexe sportif - Salle de raquettes - Lancement de la maîtrise d'œuvre (délibération modificative)

Finances

• Débat des Orientations Budgétaires

C.A.G.V.

• Evaluation des charges transférées suite au transfert des ZAE
• Evaluation des charges transférées suite à la mutualisation des services « Ateliers » et « Magasins »
• Transfert de la compétence en matière de création et gestion d’un crématorium et d’un site cinéraire

CDG 47

• Convention accompagnement numérique

SIAAV

• Rapport d’activité de l’année 2016

SDEE 47

• Rapport d’activité et rapport d’exploitation en éclairage public de l’année 2016

Personnel communal

• Modification du tableau des effectifs

Urbanisme

• Le PALAY : Convention de servitude de passage de câbles ENEDIS poste Caudie salle des fêtes

Marchés dominicaux

• Maintien du dispositif provisoire.

Questions diverses

                                                                                                        Le Maire,

                                                                                                        Yvon VENTADOUX

Affiché, le 28 février 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-12 du C.G.C.T. - Session en urgence)

LE LUNDI 05 FEVRIER 2018 à 19 H 30

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ORDRE DU JOUR

 

Eboulement du mur de l’Esplanade de Guyenne.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MERCREDI 17 JANVIER 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

• Budget communal exercice 2017 - décision modificative n°3

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2018

• UASV – Année 2017 - Demande de subvention exceptionnelle

Projets

• Complexe sportif, salle multi-raquettes : lancement de la maîtrise d’œuvre

• Crèche, deuxième extension : lancement de la maîtrise d’œuvre

• Préau de l’école maternelle : lancement de la maîtrise d’œuvre

• Marchés du dimanche matin

Sports

• Dénomination des tribunes de rugby

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 11 janvier 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE LUNDI 18 DECEMBRE 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

CAGV

• Transfert de la gestion de la crèche municipale Trois P’Tits Tours à la CAGV- demande de déclaration d’intérêt communautaire

• Schéma de mutualisation des services - Adhésion de la Commune de Pujols à la Direction commune « Support » (Ressources humaines, Finances et Informatique)

Motions

• Conseil Départemental - Motion de solidarité pour la survie de la ruralité

• Comité de Défense du service public de santé dans le bassin du Villeneuvois

Projets

• Territoire à Energie Positive et Croissance Verte (TEPCV) - Demande de subventions

• Complexe sportif - Salle de Raquettes - Demande de subventions

• Esplanade de Guyenne- Deuxième tranche – Demande de subventions

• Médiathèque - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (2018-2020)

AVAP

• Avis sur la proposition de périmètre délimité aux abords concernant les églises Sainte-Foy, Saint-Nicolas et Saint-Etienne du Mail

Finances

• Budget communal -Admissions en non valeur

• Association Grilles et Mots - Demande de subvention exceptionnelle

• Course Cycliste du Lundi de Pâques 2018 -Demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

• 4L Trophy 2018 - Demande de subvention exceptionnelle

Culture

• Animation médiévale -Signature du contrat avec l’Association Au Temps des Seigneurs

• Spectacle « Noël enchanté » -Signature du contrat avec SAS BCDC

Commerces

• Pianothé – proposition de bail commercial

Personnel communal

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Avancements de grades

Ecole

• Nouvelle organisation du temps scolaire

Questions diverses

• Projet habitat innovant 

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 21 NOVEMBRE 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Convention pour l’implantation d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables sur le parking de la piscine de Malbentre

• Eglise Sainte-Foy : consultation des entreprises

• Plan communal de gestion différenciée des espaces verts : adoption du plan et demande de subventions auprès de la Région et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne 

• Rocade RD 911 : convention avec le Conseil Départemental pour l’entretien des abords de la piste cyclable sur les Communes de Villeneuve, Bias et Pujols

CAGV

• Rapport d’activités 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

• Rapport d’activités 2016

• Remplacement de Mme Olga FEIJOO et Monsieur Laurent PUYHARDY, membres de commissions communautaires

Composition des Syndicats intercommunaux

• SDEE 47 : Remplacement de Madame Olga FEIJOO et Monsieur Laurent PUYHARDY, délégués auprès du syndicat

• Syndicat EAU47 : remplacement de Madame Olga FEIJOO, déléguée suppléante

• SIVU Chenil fourrière du Lot-et-Garonne : remplacement de Madame Olga FEIJOO, déléguée suppléante

Urbanisme

• Acquisition des parcelles BX 04a et 14a « Testou-Haut » 

CDG 47

• Convention « archives 47 »

• Convention d’adhésion « ateliers pratiques »

EAU 47

• Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

• Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1^er janvier 2018-Actualisation des compétences transférées

• Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1^er janvier 2019- Actualisation des compétences transférées

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 14 novembre 2017

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 03 OCTOBRE 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

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Présentation du rapport annuel de la bibliothèque municipale

DÉLIBÉRATIONS :

Contrats aidés

• Motion de soutien du Département

• Ecole : recrutement d’un contrat CAE-CUI

• Crèche : renouvellement du contrat avenir

Projets

• Esplanade de Guyenne : choix des entreprises

• Eglise Sainte-Foy – restauration intérieure : lancement de la consultation des entreprises

• Implantation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables : convention entre le SDEE 47, la Commune de PUJOLS et la CAGV

Finances

• Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du centre de loisirs de Bias durant l’année 2016

• Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du centre de loisirs de Casseneuil durant l’année 2016

• Demande de subvention exceptionnelle de l’association Combattants Prisonniers de Guerre Combattants Algérie-Tunisie-Maroc

Patrimoine et Urbanisme

• Acquisition parcelles BX 04 et 14 à « Testou-haut »

Enfance Jeunesse

• Convention FRANCAS

Collectivités intercommunales

• Remplacement de Mme FEIJOO déléguée auprès des syndicats SDEE 47 – EAU 47 – SIVU chenil fourrière

• CAGV : Remplacement de Mme FEIJOO (commission Aménagement du territoire) et M. PUYHARDY (commission technique), membres des commissions sans voix délibérative

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE VENDREDI 30 JUIN 2017 à 18 HEURES

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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

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Délibérations :

Elections

• Sénatoriales : élection des délégués des conseils municipaux

Motion

• Déploiement des compteurs LINKY

Projets

• Groupe scolaire, chaufferie biomasse : choix des entreprises

• Complexe sportif- Stade de rugby- création d'une tribune : attribution du marché à l'entreprise

• Aménagement de l’Esplanade de Guyenne : délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la CAGV

• Services municipaux : Cabinet ACTHAN Formation, expertise, solutions- Proposition de prestation

Finances

• Budget communal  2017 : décision modificative n°2

Urbanisme - Patrimoine

• Lieu-dit « Compte » : acquisition de la parcelle BI 18a

• Allée de la Rocaille et rue des Noisetiers - Projet de vente de la Parcelle AN 83

Affaires scolaires

• Cantine : tarifs des repas - Année 2017-2018

• TAP, Cantine et ALSH : modification des règlements intérieurs

• Garderie : adoption du règlement

• Projet Educatif Territorial (PEDT) : adoption de la convention 2017-2020

• Subvention aux familles pujolaises pour les voyages scolaires et séjours de vacances de leurs enfants (délibération modificative)

Personnel communal

• Ratios d'avancements de grade

• Ecole - Contrat CAE-CUI

Divers

• CDG 47 : avenant à la convention en matière de « sécurité du système d'information »

• Manifestations communales, panneaux d'affichage : adoption de la convention

• Marchés dominicaux - Modification du périmètre (délibération modificative).

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 16 MAI 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Présentation du plan d’entretien des espaces verts et espaces publics par Madame Avril CANTIN du SMAVLOT (FREDON)

Délibérations :

Droit

• Marchés publics : Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil municipal – Seuil des 50 000 € (délibération modificative)

Projets

• Crèche : Deuxième extension - Adoption du projet – Demande de subventions

• Travaux Esplanade de Guyenne : lancement de la publicité

• Tribunes de rugby : adoption du projet et lancement de la publicité

Urbanisme - Patrimoine

• Terrains Lacassagne : Vente des parcelles AN78 et AN79 (délibération modificative)

• Poste de transformation de Cambes : convention d’occupation et servitude de passage avec ENEDIS

Finances

• Budget communal 2017 - Décision Modificative n°1

Personnel communal

• Crèche : Mise à disposition d’un agent auprès de la CAGV pour une période temporaire de 6 mois

• Adjoint du patrimoine : temps non complet - modification du temps horaire de l’agent

Culture - Animations

• Marchés nocturnes 2017 : «  Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique

Divers

• SDEE 47 : Modification des statuts

• Jurés d'assises : Liste préparatoire - année 2018.

  Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 04 AVRIL 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Délibérations :

• Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2016

• Budget communal : Vote du Compte Administratif 2016

• Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2016

• Fixation des taux d’imposition 2017

• Cotisations et subventions de fonctionnement aux associations

• Budget Primitif 2017

• Groupe scolaire : Chaudière bois – Lancement du marché de travaux

• Plan de Prévention des Risques Naturels – Retrait/gonflement des sols argileux

• Indemnités de fonction des Elus suite à la modification du tableau du Conseil.

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 08 MARS 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Délibérations :

• Redéfinition du nombre d'adjoints

• Election d'un nouvel adjoint

• Débat d'Orientations Budgétaires

• C.A.G.V. : Convention pour l’intégration de la Commune de PUJOLS au service commun des marchés publics

• Convention de partenariat relative à la gestion des ruches municipales

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

LUNDI 13 FEVRIER 2017 à 18 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Modification de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 31 JANVIER 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique

• Contrat d'assurance des risques statutaires

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• C.A.G.V. - Demande d'autorisation de créer une plate-forme de transit et de broyage de déchets verts et déchets de bois d'ameublement à Villeneuve-sur-Lot

• CAGV - Modification statutaire de la compétence développement économique

• CAGV - Notification du rapport sur l'évaluation des charges transférées du Pôle Ressources : Services mutualisés Ressources Humaines, Finances, Informatique

• SDEE 47 : Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de travaux, fournitures, services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »

• SDEE 47 : Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »

• Questions diverses.

   

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Séances du Conseil municipal : rôle du secrétaire – modification du règlement

• Terrains à Lacassagne (vente parcelles AN78 et AN79)

• CAF : Avenant 2016 au Contrat Enfance Jeunesse

• Syndicat EAU 47 : Approbation actualisation des compétences transférées au syndicat à compter du 1er janvier 2017

• Adhésion à la démarche « Zéro Phyto » portée par le SMAVLOT

• CDG 47 : convention prestation chômage

• Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

• Étude préalable au travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements

• Travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements

• Étude Esplanade de Guyenne : demande de financement SMAVLOT (projet Leader)

• Travaux de réaménagement de l'Esplanade de Guyenne : demandes de financements

• Mise aux normes handicapés et rénovation énergétique des bâtiments communaux : demandes de financements

• Redevance 2016 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2017

• Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 15 NOVEMBRE 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Plan de financement de la phase d'étude de la restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune

• Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUih de la C.A.G.V.

• C.A.G.V. : Rapports d'activités 2014 et 2015

• Rapport d'activité de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (Eau47)

• Rapport d'activité et rapport d'exploitation en éclairage public de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)

• Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47

• Déclassement partiel du chemin rural de « Lagarenne » dans sa partie terminale

• Déclassement partiel de la partie terminale de la voie urbaine n° 239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle dans le bourg

• Tarifs des droits de place pour séances de marchés exceptionnels

• Animations de la Maison du Jouet Rustique

• Règlements intérieurs des activités périscolaires

• Participation communale aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil pour l'année 2015

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2017 : demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

• Gestion du principe « chats libres » sur la Commune de Pujols

• Décision Modificative n° 2

• Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 20 SEPTEMBRE 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Ratios d'avancement de grade

• Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2017

• Transfert à la CAGV de la compétence « Assainissement » au 1er janvier 2017

• Exploitation des « marchés du dimanche matin »

• Délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »

• Création d'une commission d'attribution des emplacements sur les marchés dominicaux de Pujols

• Accord de partenariat à la réalisation d'une étude de projet MARPA sur le territoire de la Commune de Pujols

• Demande de subvention exceptionnelle : Union Sportive Pujols XIII

• Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 12 JUILLET 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47

• Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »

• Abrogation de la désignation des représentants de la Commune au « Comité du Marché Pujolais »

• Demande de subvention exceptionnelle du club « Union Cyclo-sportive Pujols »

• Demande de subvention pour le projet de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire

• Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet » et aliénation partielle

• Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie basse sud »

• Acquisition d'un terrain propriété de M. Sylvio PIETROGIOVANNA

• Acquisition d'un terrain propriété de Monsieur et Madame Bernard CANCET

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie de la voie urbaine n°239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie du chemin de la Garenne

• Dénomination des voies communes entre Ste Colombe de Villeneuve et Pujols

• Convention de garde d'animaux vivants avec les cliniques vétérinaires

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Modification des tarifs de la cantine scolaire

• Demande de fixation de la dotation de compensation à verser à la CAGV en 2016

• Décision modificative N°1 du budget communal 2016

• Questions diverses.

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 24 MAI 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Protocole de « Participation citoyenne »

• Demande de subvention exceptionnelle du Basket Club Pujolais

• Demande de subvention de fonctionnement du club « Les plongeurs de la vallée du Lot »

• Demande de subvention de exceptionnelle de l'association UNA ASSAD de Pujols

• Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l'année 2015

• Cantine scolaire : Etablissement BIO Engagé

• Marchés nocturnes 2016 «  Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique du 17 juin 2016

• Tarif d'occupation des salles communales du « Palay » et de « Cambes »

• SIAAV : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

• SIAAV : Convention de travaux d'eaux pluviales, rue Léon Ferret

• Acquisition d'un terrain à la CAGV

• Cession de terrain à « Lacassagne »

• Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2017

• Questions diverses.

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MERCREDI 30 MARS 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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• Accompagnement de l'Etat pour la démarche « Agenda 21 local »
•  Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47
• Modification du règlement de la crèche halte-garderie municipale « Trois P'Tits Tours »
• Compte de gestion 2015
• Compte Administratif 2015
• Affectation du résultat de l’exercice 2015
• Fixation des taux d’imposition 2016 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
• Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2016
• Budget Primitif 2016
• Questions diverses.

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 1er MARS 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Débat des Orientations Budgétaires 2016

• Questions diverses.

   

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 02 FÉVRIER 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Convention CDG47 : Prestations de santé et sécurité au travail pour les agents relevant d'un statut de droit privé

• Revalorisation du régime indemnitaire

• Plan de financement du diagnostic de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune

• SIAAV : convention de travaux d'eaux pluviales, avaloir au 3, rue Cami Del Cesar

• SIAAV: convention de travaux d'eaux pluviales, rue Lacassagne

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de "Lagrémie basse sud"

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet »

• Travaux réalisés sur le réseau communal d’éclairage public au titre de l’exercice budgétaire 2015

• CAGV – Schéma de mutualisation des services

• Questions diverses.

   

• Acquisition d'un gilet pare-balles – demande de subvention

• RD 911 – Convention de fonds de concours pour la voie de désenclavement (rue du Chevron d'Or)

• Esplanade de Guyenne : Plan de financement

• CAGV : Conventions de réalisation de travaux de voirie concernant : la VU 102 de « Bufferoce »; la VC 544 de « Plaine de Rolland »; la VC 552 de « Guiraudel »

• Réfection de l'ouvrage d'art n° 108 « Pont de Salabert » : délégation de maîtrise d'ouvrage unique avec la CAGV

• Autorisation d'engager, liquider, mandater les crédits d'investissement avant le vote du budget 2016

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE47)

• Rapport d’activité du SIAAV de l’année 2014

• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (eau47)

• Syndicat EAU 47 : Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2016

• Redevance 2015 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

• Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2016 demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

• Demande de subvention exceptionnelle du BCPujolais

• Demande de subvention exceptionnelle de l'association Cultura Italiana

• Entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel

• Bons d'achats de Noël aux enfants du personnel

• Recensement de la population 2016

• Tarif d'occupation des salles communales

• Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d’Électricité et d’Énergies du Lot-et-Garonne (SDEE 47)

• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne

• Unité de Méthanisation à Villeneuve-sur-Lot (Plan d'épandage du digestat sur des parcelles agricoles)

• Modification du tableau d’effectif du personnel communal

• Démarche d’accompagnement à l’évaluation des risques professionnels et rédaction du document unique

• Contrat d’assurance des risques statutaires

• Convention de partenariat avec les FRANCAS

• Convention de partenariat avec GRDF : compteurs communicants

• Demande de subvention exceptionnelle de l’U.C.S. Pujols

• Informatisation et aménagement de la Bibliothèque

• Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)

• Décision modificative n°2 du budget principal 2015 de la Commune

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Installation d'un nouveau conseiller municipal

• Commissions municipales

• CAGV : Désignation de conseillers municipaux pour siéger au sein des commissions de la CAGV

• Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales pour l'exercice 2015

• Contribution de la Commune de PUJOLS aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l’année 2014

• Organisation des temps périscolaires du groupe scolaire « Georges Gruelles »

• Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2016

• Questions diverses.

• SAUR : Convention de contrôle et d'entretien des appareils de défense contre l'incendie
• ACIR Compostelle : Régularisation cotisation 2013
• Territoire BIO engagé
• Horaires du groupe scolaire Georges Gruelles - Année scolaire 2015-2016
• Marchés nocturnes 2015 . Soirées gourmandes estivales de Pujols
• Régime indemnitaire des agents municipaux
• Prélèvement automatique des regies (cantine - CCAS - crèche)
• Mise en oeuvre d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
• Décision Modificative n°1
• Cession du tracteur tondeuse
• Questions diverses.

• Convention de servitude pour la construction d'une ligne de distribution électrique aérienne
• Compte de gestion 2014
• Compte Administratif 2014
• Affectation du résultat de l'exercice 2014
• Fixation des taux d'imposition 2015 de la taxe d'habitation et des taxes foncières
• Subvention de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2015
• Indemnités de fonction des élus
• Participation des Communes de Ste-Colombe de Villeneuve, Villeneuve s/Lot et St Antoine de Ficalba aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l'année 2014
• Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l'année 2014
• Autorisations de programmes :
  Rénovation de l'esplanade de Guyenne et mise aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées
  Restauration intérieure de l'église Sainte-Foy
  Consolidation intérieure de l'église de Cambes
  Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)
• Budget Primitif 2015
• Questions diverses.

• Modification du C.A.E. de la Crèche en Contrat d’Avenir
• Débat des Orientations Budgétaires 2015
• Questions diverses.

• C.A.G.V. : Evaluation du transfert des charges
• Dissolution du SIGU Villeneuve-sur-Lot – Bias - Pujols : Répartition de l’actif et transfert du personnel
• Syndicat EAU 47 : Extension du périmètre syndical
• (Adhésion de la Commune de Pindères, adhésion et transfert de compétences des communes de Leyritz Moncassin et Saumejan)
• SDEE 47 : Groupement de commande pour l’achat d’énergie électrique
• Avenant à la convention de « Dématérialisation » du CDG 47 pour la télétransmission des flux comptables
• Modification du tableau d’effectif du Personnel communal
• Instauration du Compte épargne-temps
• Questions diverses.

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2015
• Contribution annuelle de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de BIAS
• Fédération Française des groupes de conservation de véhicules militaires : Demande de subvention exceptionnelle du MVCG Midi-Pyrénées
• Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 · CDG 47 : Espace de travail collaboratif « Zimbra » service Internet
• Dissolution du SIGU Villeneuve s/Lot – Bias - Pujols
• Questions diverses.

• Syndicat EAU 47 : Adhésion de la Commune d’AMBRUS, Transfert de compétences des Communes de MONHEURT, SAINT-PIERRE-DE-BUZET et CASTELJALOUX
• C.A.G.V. : Transfert de la compétence « Elaboration et gestion de la compétence en matière de PLU, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale »
• Rétrocession d’une concession funéraire
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Délégation donnée au Maire sur la gestion des régies
• Décision modificative n°2 du budget principal 2014 de la Commune de Pujols
• Taxes et produits irrécouvrables à admettre en non valeur
• Protection des chats de PUJOLS sans propriétaire ou gardien
• Questions diverses

• Reconstruction du mur de soutènement RD 118 : Délégation de maîtrise d’ouvrage unique au Département de Lot-et-Garonne
• Personnel communal : conclusion d’un nouveau contrat « CUI/CAE »
• Rapport d’activité de l’année 2013 de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
• Rapport d’activité de l’année 2013 du Syndicat Départemental d’Electricité et d’Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)
• Questions diverses.

• Délimitations des délégations données au Maire par le Conseil municipal
• Règlement intérieur du Conseil municipal
• Modification des commissions communales
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Service Public d’Emploi Temporaire du CDG 47
• Adhésion à la mission « CONSIL47 » proposée par le CDG 47
• Mise en place de la réforme des rythmes scolaire pour l’année scolaire 2014-2015
• Tarif cantine scolaire
• Demande de subvention exceptionnelle Association des Collines
• Redevance d’occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
• Convention de servitude ERDF / SAS Pont des Cèdres
• Convention maîtrise d'ouvrage unique délégation CAGV : réfection de l'ouvrage d'art n° 108 (Pont de Salabert)
• Création de l'autorisation de programme MARPA (MARPA 2014-2017)
• Décision Modificative n° 1
• Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l’eau
• Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d’assainissement (SIAAV)
• Questions diverses.

• Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des commissions thématiques de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
• Demande de subvention de l'Association Climatologique de la Moyenne Garonne (ACMG)
• Opération chats libres
• Agenda 21
• Dénomination de la voie nouvelle du secteur de "Poil Rouge" - "Cote du Casse"
• Décision d'attribution du marché de travaux de la voie nouvelle du secteur de "Poil Rouge" - "Cote du Casse"
• Transports scolaires : abonnement scolaire sur le circuit communal "Petit-Tour"
• Aménagement d'une palette de retournement pour l'arrêt du bus scolaire à Cambes
• Questions diverses

• Commission d’Appel d’Offres
• Commission municipale des affaires sociales et de la solidarité
• Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
• Commission Communale des Impôts Directs
• Commission Intercommunale des Impôts Directs
• Adhésion de la Commune au groupement régional de commande d’achat d’énergies
• Convention de mise en oeuvre de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la CAGV pour la réalisation de la desserte électrique de la nouvelle Piscine de Malbentre
• Chemin rural de la Côte du Casse
• Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2014
• Marchés nocturnes 2014 : « Soirées gourmandes estivales de Pujols »
• Liste préparatoire des jurés d’assises de l’année 2015
• Questions diverses

• Indemnité de conseil à allouer au Receveur municipal
• Subventions aux familles pujolaises pour les voyages scolaires et séjours de vacances de leurs enfants
• Subventions allouées et versées aux Pujolais pour l’acquisition de réservoirs d’eau de pluie
• Participation de la Commune de Sainte-Colombe-de-Villeneuve aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l’année 2013
• Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l’année 2013
• Fixation des taux d’imposition 2014 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
• Budget Primitif 2014
• Questions diverses

• Election des délégués communaux auprès des structures intercommunales auxquelles adhère la commune de Pujols
• Commission d’appel d’offres
• Délégations données au Maire par le Conseil municipal
• Représentation du Conseil municipal auprès de l’association des « Plus Beaux Villages de France »
• Délégué communal au sein de l’Association de Coopération Interrégionale « Les chemins de St Jacques de Compostelle »
• Correspondant de défense au sein de la commune
• Comité du Marché Pujolais : désignation des représentants de la commune
• Désignation d’un correspondant communal auprès de la Chambre d’Agriculture de Lot et Garonne
• Représentation du Conseil municipal au sein des Conseils des écoles communales
• CNAS : Désignation d’un délégué communal
• Indemnités de fonction des élus
• La formation des élus
• Questions diverses

• Installation du Conseil municipal
• Election du Maire et des Adjoints
• Commissions permanentes municipales : nombre, désignation des membres.