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Agenda

Fête de Jeanne d'Arc, fête du patriotisme du 14/05/2017 au 14/05/2017
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Abolition de l'esclavage du 10/05/2017 au 10/05/2017
Commémoration en France métropolitaine de l'abolition de l'esclavage
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Journée de l'Europe du 09/05/2017 au 09/05/2017
Journée de l'Europe, anniversaire de la déclaration de Robert Schuman du 09 mai 1950
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Rentrée des classes du 01/09/2016 au 01/09/2016
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Artisans 47 du 12/07/2016 au 30/08/2016
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Marchés Gourmands 06/07/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 13/07/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 20/07/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 27/07/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 03/08/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 10/08/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 17/08/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 24/08/2016
Au Bourg de Pujols
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Marchés Gourmands 31/08/2016
Au Bourg de Pujols
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Marché fermier 01/05/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 08/05/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 15/05/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 22/05/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 29/05/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 05/06/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 12/06/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 19/06/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 26/06/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 03/07/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 10/07/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 17/07/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 24/07/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 31/07/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 07/08/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 14/08/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 21/08/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 28/08/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 04/09/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 11/09/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 18/09/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 25/09/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché fermier 02/10/2016
Tous les dimanches matin de 8h00 à 13h00.
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Marché d hiver 04/10/2015
Les marchés d'hiver de Pujols Tous les dimanches dans le Bourg médiéval jusqu'à…
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Couleurs du Monde du 01/08/2015 au 08/08/2015
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Marché gourmand 01/07/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 08/07/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 15/07/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 22/07/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 29/07/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 05/08/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 12/08/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 19/08/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Marché gourmand 26/08/2015
Participez à notre marché gourmand en nocturne durant l'été.
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Inauguration Maison du jouet 28/06/2015
Inauguration de la Maison du Jouet Nature Rustique de Pujols dans le bourg médiéval à partir…
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Tournoi rugby 27/06/2015
Tournoi des écoles de rugby d'Aquitaine
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Fête des pères 21/06/2015
Apéritif aux pruneaux et animation du comité du marché
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Fête de la musique 20/06/2015
Durant l'après midi et la soirée, participation de chorales et de groupes musicaux.
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PORTES OUVERTES Ferme équestre de la vallée du mail 07/06/2015
Journée portes ouvertes à la ferme équestre de la vallée du Mail. Au programme : cours…
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Tournoi Rugby 06/06/2015
Tournoi minimes/cadettes de Pujols, plateau des sports de Lacassagne.
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BIBLIOTHEQUE : JEUX ET GASTRONOMIE du 03/06/2015 au 14/06/2015
Rendez-vous à la salle culturelle, place Saint-Nicolas. Évènement organisé la mairie et…
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SORTIE VTT 02/06/2015
Sortie VTT le mardi 2 juin 2015 à 18h30 au départ du camping "Lot et Bastides". Possibilité de…
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Tournoi basket 30/05/2015
 Tournoi 3x3 organisé par le Basket Club Pujolais et homologué par la fédération française…
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Tournoi Rugby 16/05/2015
tournoi des écoles de rugby d'Aquitaine
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réunion publique 24/05/2017
Réunion Publique Mercredi 24 mai à 18h30 à la Salle des Fêtes du…
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Collecte des déchets verts du 15/05/2017 au 16/05/2017
Collecte des déchets Verts : 3ème lundi et mardi de chaque mois. Au mois de mai les…
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Commémoration du 08 mai 1945 08/05/2017
Journée nationale du souvenir , commémoration du 08 mai 1945 La Commune de…
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Alain MARTINEZ du 26/04/2017 au 08/05/2017
Souvenirs de voyage En amont du Mai de la photo à Pujols Alain Martinez nous…
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brûlage du 20/04/2017 au 23/04/2017
Le département du Lot-et-Garonne est en risque sévère pour les incendies en…
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Course du Mont Pujols 17/04/2017
Le Club Omnisport organise La Course du Mont Pujols Le Lundi 17 avril 9h30…
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Camille Colher et Bamadou Traoré du 12/04/2017 au 24/04/2017
Monsieur le Maire, l e Conseil Municipal de Pujols, l a Commission municipale de la Culture s…
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Printemps des Cordes du 12/04/2017 au 12/04/2017
Concerts organisés par la CAGV et l'école de musique et de danse.
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Journées Européennes des métiers d'Art du 31/03/2017 au 02/04/2017
Les 31 mars, 1er et 2 avril 2017, les Journées Européennes des Métiers…
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Vide Greniers 26/03/2017
Le Basket Club Pujolais organise un vide grenier sur le plateau Lacassagne le dimanche 26 mars.…
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carnaval 18/03/2017
L'association des Parents d'élèves organisent Le CARNAVAL de PUJOLS…
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coupure d"électricité 10/03/2017
 ENEDIS nous informe d'un avis de coupure d'éléctricité le…
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travaux élagage du 09/03/2017 au 30/06/2017
Des travaux d'élagage, d'abattage et de débroussaillement sont…
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coupure du 28/02/2017 au 01/03/2017
Coupure d'eau en raison de recherche de fuite par les services de la SAUR sur la commune le…
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grippe aviaire du 24/02/2017 au 24/03/2017
Dans un cadre préventif concernant la grippe aviaire, il est conseillé si vous…
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Distribution des sacs poubelle du 06/02/2017 au 11/02/2017
La distribution des sacs poubelles jaunes aura lieu du 06 au 11 février 2017, pour toute…
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cyclo cross 21/01/2017
Cyclo cross ufolep au Palay Le samedi 21 janvier après midi, le…
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voeux 2017 du 12/01/2017 au 12/01/2017
Monsieur Yvon Ventadoux, Maire Le Conseil Municipal de Pujols ont le plaisir de vous…
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Mairie fermée du 24/12/2016 au 24/12/2016
Les services municipaux seront fermés le Samedi 24 décembre 2016
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RN 21 05/12/2016
"La section RN21 « accès sud de Villeneuve-sur-Lot »…
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marché de noël du 04/12/2016 au 25/12/2016
Pour découvrir les animations du village de Noël dans le Bourg cliquer ici
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Jack LONDON du 22/11/2016 au 04/12/2016
JACK LONDON, UN SIÈCLE APRÈS (1916 - 2016)   Exposition du mardi…
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Salon des Oiseaux 13/11/2016
Splendide exposition d'oiseaux à la salle du Palay organisé par…
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Commémoration du 11 novembre 1918 11/11/2016
Le vendredi 11 novembre 2016 sera célébrée à Pujols, la…
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Handidon 10/11/2016
"Engagée depuis 30 ans pour le respect de choix de vie des personnes…
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Inauguration marché 06/11/2016
Inauguration du Marché Dimanche 06 novembre à 12h Apéritif offert…
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Le Patakez Musik Show 04/11/2016
Spectacle absolument désopilant et de grande qualité, que les organisateurs de…
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Ecole d'Art André Malraux Un atelier Bricolo 22/10/2016
       École d'Art André-Malraux …
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Salon du Mariage 09/10/2016
Salon du Mariage 1 JOUR POUR DIRE OUI Dimanche 09 Octobre de 10h à 19h à…
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Lecture d'Automne 2016 08/10/2016
LECTURES D'AUTOMNE   Samedi 8 octobre à 14h30 Salle…
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1er salon des Jeunes Talents 2016 05/10/2016
Appel à candidature 1ère exposition artistique pour les jeunes talents 2016…
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Collecte des Encombrants 03/10/2016
Collecte en porte à porte des encombrants du 3 au 7 octobre Tous les 3 mois, la CAGV…
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Pujols Monumentale 02/10/2016
Le Pays d'art et d'histoire du Grand Villeneuvois vous propose... dimanche…
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AVAP 01/10/2016
Du 01 au 13 octobre exposition au Belvédère de l'église Ste Foy …
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Nature Propre 24/09/2016
Retrouvons nous pour une nature propre devant le complexe sportif Alain Mimoun le 24 septembre…
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La boulonnerie des artistes 21/09/2016
La municipalité présente l'exposition de  "La boulonnerie des…
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Paty BECKER 21/09/2016
Pujols Initiatives présente Paty BECKER du 21 septembre au 03 octobre exposition…
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Balade Contée 18/09/2016
Dimanche 18 septembre Et si vous profitiez des prochaines journées du patrimoine…
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Journées Patrimoine 17/09/2016
Samedi 17, 9h à 19h Dimanche 18, 9h à 19h Église…
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Avis d'Appel d'Offre 07/09/2016
Avis appel d'offre : Réfection de l'installation de chauffage centrale de…
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Nicole SERRES 06/09/2016
Exposition du 7 au 19 septembre à la salle culturelle. La municipalité…
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Foire aux potiers 28/08/2016
Le 28 août de 9h à 19h - Foire aux Potiers organisée par Artisans 47 et les…
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Colette PISANELLI 24/08/2016
Pujols Initiatives présente Colette PISANELLI, Exposition de peintures à…
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Les Peintres du Dimanche 24/08/2016
Les Amis de Pujols présentent les peintres du dimanche à la salle culturelle,…
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Music For The Queen 11/08/2016
Concert de musique baroque "Music for the Queen" Ensemble …
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Chris Kobanga 10/08/2016
Pujols Initiatives présente les sculptures en ébène de Chris Kobanga…
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Couleurs du Monde - Russie 30/07/2016
RUSSIE - Samedi 30 juillet - 21 H L'ensemble “Russki Sever” vient du Nord-Ouest…
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ANOUKIT 29/07/2016
L' exposition présenté par Les Amis de Pujols sera visible en…
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Robert Cuellar 28/07/2016
Les Amis de Pujols présentent une exposition d'oeuvres aux fusains, sanguines et encre…
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Couleurs du Monde "OFF" 14/07/2016
LE FESTIVAL "OFF“ Du 14 au 31 juillet, une exposition de photos issues des…
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Changement des jours de collecte et évolution du tri 13/07/2016
Jours Fériés : La collecte ne fera pas uniquement les 01 mai , 25…
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Raurich 13/07/2016
Pujols Initiatives présente les peintures de Raurich. Cet artiste …
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Marchés Gourmands 13/07/2016
Le premier Marché Gourmand de la saison a eu lieu ce mercredi 6 juillet. C'est…
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Artisans 47 12/07/2016
L’association Artisans 47 ouvre sa boutique juste sous la porte médiévale…
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Pays d'Art et d'Histoire 12/07/2016
Mardi 12 juillet, 22h à Pujols, rdv devant l'office de tourisme Les nocturnes du…
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Catherine ADAM et Camilo ARENAS 11/07/2016
L' exposition présenté par Les Amis de Pujols sera visible en…
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Tina LOAT 29/06/2016
 "Pujols Initiatives" présente les œuvres de TINA LOAT, à…
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Michel LAPEYRE 29/06/2016
"Pujols Initiatives"  présente les oeuvres de Michel Lapeyre, peintre…
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Maison du jouet 25/06/2016
1er anniversaire de la Maison du Jouet les 25 et 26 juin 2016 ci joint le programme de ces…
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Fête de la Musique 17/06/2016
Cette année la municipalité a décidé d'organiser la Fête de…
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Balade Citoyenne 04/06/2016
Balade citoyenne  - "un geste pour mon ruisseau" à l'initiative du…
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Amnesty International 04/06/2016
Mundovox Chants voyageurs Concert le 04 juin à 21h à l'égise…
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Conférence sur les droits LGBT 04/06/2016
Amnesty International en partenariat avec la municipalité de Pujols vous invite à…
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Défi Jord'Alex pour "For Ever Fabien" 03/06/2016
Le vendredi 3 juin, nous recevrons à 16h à la mairie deux jeunes étudiants…
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"Cultivons Notre Jardin" 30/05/2016
La bibliothèque de Pujols présente "Cultivons notre jardin" Du 30…
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Mai de la Photo par Pixel Photo 20/05/2016
Pixels Photo Pujols présente une exposition photographique ayant pour thème :…
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Sophie Bougès 18/05/2016
"Murmures. Quelques mots silencieux aux couleurs de l'enfance, des couleurs…
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Instants Patrimoine 12/05/2016
Patrick Cassany Maire de Villeneuve-sur-Lot Président de l’Agglomération…
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Mai de la photo par le Cercle Photo 06/05/2016
Dans le cadre du Mai de la Photo organisé par la Municipalité de Pujols en lien…
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Collecte mai 05/05/2016
La collecte des déchets et emballages ménagers est maintenue pour ce  jeudi 05…
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Défilé de Mode 23/04/2016
Église Ste Foy Arturo Costanza présente son défilé de mode…
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A VOS BLASONS ! 13/04/2016
Atelier 6-12 ANS Salle Culturekke (à côté de l'office de tourisme),…
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rando 09/04/2016
Samedi 9 avril Rando tout public  + visite adultes participation libre …
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TNT HD 07/04/2016
Le passage de la télévision numérique terrestre (TNT) à la TNT haute…
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vide grenier 03/04/2016
Le Dimanche 03 avril 2016 Grand vide grenier organisé par la boule Pujolaise sur…
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CARNAVAL 19/03/2016
Samedi 19 mars 2016 à partir de 14h00 carnaval de Pujols avec la Batu'pagaï…
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réunion publique 09/03/2016
Réunion publique sur les "Voisins vigilants" le mercredi 09 mars…
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JAR'DINONS 05/03/2016
Jar'Dînons Le concept de ce potager est de créér un environnement de…
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Initiation Premiers Secours 27/02/2016
DEVENEZ ACTEUR INITIEZ-VOUS AUX PREMIERS SECOURS Les 27 et 28 février 2016 …
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voeux 2016 14/01/2016
Monsieur Yvon Ventadoux, Maire Le Conseil Municipal de Pujols ont le plaisir de vous…
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Goûter du 3ème âge 07/01/2016
La municipalité de PUJOLS organise un après-midi récréatif du…
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les aînés 22/11/2015
Les aînés du Mont Pujols organisent un thé dansant le dimanche 22 novembre…
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psss 20/11/2015
Pujols Sport Sénior Santé organise une pièce de théâtre de…
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Festival "Il était une voix" 28/10/2015
Dans le cadre du Festival des arts du récit, découvrez à la salle du Palay…
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fiche d'inscription Débat citoyens initiatives locales face au défi climatique 26/10/2015
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Anne-Marie MAGNES-CAPDEVILA 16/10/2015
Exposition de Calligraphies du 13 octobre au 26 octobre. Ouvert de 10h à 12h et de…
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LECTURES D'AUTOMNE 10/10/2015
LECTURES D'AUTOMNE : "LIRE ? UN JEU D'ENFANT!" Dans le cadre de…
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spectacle Krooner on the rocks 03/10/2015
Les comédiens en agenais et Guy Louret présentent Krooner on the rocks duo de…
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CABANES 21/09/2015
CABANES Du 21 au 27 septembre, dans la salle culturelle près de l’office de…
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Journée du Patrimoine 20/09/2015
Journée du Patrimoine : dans la matinée, animations médiévales au…
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Forum des Assos 12/09/2015
Vous recherchez une activité, un loisir? Rendez-vous au Forum des associations
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Isabelle BONADÉI 17/07/2015
Vendredi 17 juillet, 20h30, dans la salle du Palay, Pujols Initiatives présente un…
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Couleurs du Monde 15/07/2015
Du 15 juillet au 09 août à la  salle culturelle. Exposition des souvenirs.…
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Camille COLHER 30/06/2015
Camille COLHER Exposition à la salle Culturelle Du 30 juin au 13 juillet …
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Jean-Jacques LANTOURNE 19/06/2015
Exposition du 19 au 29 juin. Ouvert tous les jours de 10h à 12h et de 15h à 19h.…
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MUSKIE 17/06/2015
MUSKIE : du 17 juin au 29 juin à la Salle Culturelle dans le Bourg, exposition de…
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Fête des mères - 31 mai 2015 31/05/2015
Dimanche 31 mai : dégustation de gâteaux aux noix et apéritif,…
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Galerie photo

Les séances du conseil

Mardi 16 Mai 2017
Ordre du jour :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 16 MAI 2017 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

Présentation du plan d’entretien des espaces verts et espaces publics par Madame Avril CANTIN du SMAVLOT (FREDON)

Délibérations :

Droit

  • Marchés publics : Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil municipal – Seuil des 50 000 € (délibération modificative)

Projets

  • Crèche : Deuxième extension - Adoption du projet – Demande de subventions

  • Travaux Esplanade de Guyenne : lancement de la publicité

  • Tribunes de rugby : adoption du projet et lancement de la publicité

Urbanisme - Patrimoine

  • Terrains Lacassagne : Vente des parcelles AN78 et AN79 (délibération modificative)

  • Poste de transformation de Cambes : convention d’occupation et servitude de passage avec ENEDIS

Finances

  • Budget communal 2017 - Décision Modificative n°1

Personnel communal

  • Crèche : Mise à disposition d’un agent auprès de la CAGV pour une période temporaire de 6 mois

  • Adjoint du patrimoine : temps non complet - modification du temps horaire de l’agent

Culture - Animations

  • Marchés nocturnes 2017 : «  Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique

Divers

  • SDEE 47 : Modification des statuts

  • Jurés d'assises : Liste préparatoire - année 2018.

    Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Archives :
>2017
Mardi 4 Avril 2017
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 04 AVRIL 2017 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

Délibérations :

  • Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2016

  • Budget communal : Vote du Compte Administratif 2016

  • Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2016

  • Fixation des taux d’imposition 2017

  • Cotisations et subventions de fonctionnement aux associations

  • Budget Primitif 2017

  • Groupe scolaire : Chaudière bois – Lancement du marché de travaux

  • Plan de Prévention des Risques Naturels – Retrait/gonflement des sols argileux

  • Indemnités de fonction des Elus suite à la modification du tableau du Conseil.

Questions diverses

 

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Télécharger le compte rendu
Mercredi 8 Mars 2017
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 08 MARS 2017 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

Délibérations :

  • Redéfinition du nombre d'adjoints

  • Election d'un nouvel adjoint

  • Débat d'Orientations Budgétaires

  • C.A.G.V. : Convention pour l’intégration de la Commune de PUJOLS au service commun des marchés publics

  • Convention de partenariat relative à la gestion des ruches municipales

Questions diverses

 

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Télécharger le compte rendu
Lundi 13 Février 2017
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

LUNDI 13 FEVRIER 2017 à 18 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

  • Modification de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

 

Mardi 31 Janvier 2017
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 31 JANVIER 2017 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

****

  • Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique

  • Contrat d'assurance des risques statutaires

  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal

  • C.A.G.V. - Demande d'autorisation de créer une plate-forme de transit et de broyage de déchets verts et déchets de bois d'ameublement à Villeneuve-sur-Lot

  • CAGV - Modification statutaire de la compétence développement économique

  • CAGV - Notification du rapport sur l'évaluation des charges transférées du Pôle Ressources : Services mutualisés Ressources Humaines, Finances, Informatique

  • SDEE 47 : Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de travaux, fournitures, services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »

  • SDEE 47 : Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »

  • Questions diverses.

     

 

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

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>2016
Mercredi 14 Décembre 2016
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

****

  • Séances du Conseil municipal : rôle du secrétaire – modification du règlement

  • Terrains à Lacassagne (vente parcelles AN78 et AN79)

  • CAF : Avenant 2016 au Contrat Enfance Jeunesse

  • Syndicat EAU 47 : Approbation actualisation des compétences transférées au syndicat à compter du 1er janvier 2017

  • Adhésion à la démarche « Zéro Phyto » portée par le SMAVLOT

  • CDG 47 : convention prestation chômage

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

  • Étude préalable au travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements

  • Travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements

  • Étude Esplanade de Guyenne : demande de financement SMAVLOT (projet Leader)

  • Travaux de réaménagement de l'Esplanade de Guyenne : demandes de financements

  • Mise aux normes handicapés et rénovation énergétique des bâtiments communaux : demandes de financements

  • Redevance 2016 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

  • Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2017

  • Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

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Mardi 15 Novembre 2016
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 15 NOVEMBRE 2016 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

****

 

  • Plan de financement de la phase d'étude de la restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune

  • Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUih de la C.A.G.V.

  • C.A.G.V. : Rapports d'activités 2014 et 2015

  • Rapport d'activité de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (Eau47)

  • Rapport d'activité et rapport d'exploitation en éclairage public de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)

  • Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47

  • Déclassement partiel du chemin rural de « Lagarenne » dans sa partie terminale

  • Déclassement partiel de la partie terminale de la voie urbaine n° 239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle dans le bourg

  • Tarifs des droits de place pour séances de marchés exceptionnels

  • Animations de la Maison du Jouet Rustique

  • Règlements intérieurs des activités périscolaires

  • Participation communale aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil pour l'année 2015

  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal

  • Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2017 : demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

  • Gestion du principe « chats libres » sur la Commune de Pujols

  • Décision Modificative n° 2

  • Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

 

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Mardi 20 Septembre 2016
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 20 SEPTEMBRE 2016 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

****

  • Ratios d'avancement de grade

  • Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2017

  • Transfert à la CAGV de la compétence « Assainissement » au 1er janvier 2017

  • Exploitation des « marchés du dimanche matin »

  • Délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »

  • Création d'une commission d'attribution des emplacements sur les marchés dominicaux de Pujols

  • Accord de partenariat à la réalisation d'une étude de projet MARPA sur le territoire de la Commune de Pujols

  • Demande de subvention exceptionnelle : Union Sportive Pujols XIII

  • Questions diverses.

 

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

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Mardi 12 Juillet 2016
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 12 JUILLET 2016 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

 

  • Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47

  • Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »

  • Abrogation de la désignation des représentants de la Commune au « Comité du Marché Pujolais »

  • Demande de subvention exceptionnelle du club « Union Cyclo-sportive Pujols »

  • Demande de subvention pour le projet de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire

  • Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet » et aliénation partielle

  • Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie basse sud »

  • Acquisition d'un terrain propriété de M. Sylvio PIETROGIOVANNA

  • Acquisition d'un terrain propriété de Monsieur et Madame Bernard CANCET

  • Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie de la voie urbaine n°239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle

  • Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie du chemin de la Garenne

  • Dénomination des voies communes entre Ste Colombe de Villeneuve et Pujols

  • Convention de garde d'animaux vivants avec les cliniques vétérinaires

  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal

  • Modification des tarifs de la cantine scolaire

  • Demande de fixation de la dotation de compensation à verser à la CAGV en 2016

  • Décision modificative N°1 du budget communal 2016

  • Questions diverses.

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Mardi 24 Mai 2016
Ordre du jour :

REPUBLIQUE FRANCAISE
_______

MAIRIE DE PUJOLS
_______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
_______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 24 MAI 2016 à 19 HEURES

********
ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

  • Protocole de « Participation citoyenne »

  • Demande de subvention exceptionnelle du Basket Club Pujolais

  • Demande de subvention de fonctionnement du club « Les plongeurs de la vallée du Lot »

  • Demande de subvention de exceptionnelle de l'association UNA ASSAD de Pujols

  • Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l'année 2015

  • Cantine scolaire : Etablissement BIO Engagé

  • Marchés nocturnes 2016 «  Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique du 17 juin 2016

  • Tarif d'occupation des salles communales du « Palay » et de « Cambes »

  • SIAAV : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

  • SIAAV : Convention de travaux d'eaux pluviales, rue Léon Ferret

  • Acquisition d'un terrain à la CAGV

  • Cession de terrain à « Lacassagne »

  • Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2017

  • Questions diverses.

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Mercredi 30 Mars 2016
Ordre du jour :

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MERCREDI 30 MARS 2016 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
****

  • Accompagnement de l'Etat pour la démarche « Agenda 21 local »
  •  Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47
  • Modification du règlement de la crèche halte-garderie municipale « Trois P'Tits Tours »
  • Compte de gestion 2015
  • Compte Administratif 2015
  • Affectation du résultat de l’exercice 2015
  • Fixation des taux d’imposition 2016 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
  • Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2016
  • Budget Primitif 2016
  • Questions diverses.

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Mardi 1 Mars 2016
Ordre du jour :

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 1er MARS 2016 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

  • Débat des Orientations Budgétaires 2016

  • Questions diverses.

     

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Mardi 2 Février 2016
Ordre du jour :

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 02 FÉVRIER 2016 à 19 HEURES

********

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

  • Convention CDG47 : Prestations de santé et sécurité au travail pour les agents relevant d'un statut de droit privé

  • Revalorisation du régime indemnitaire

  • Plan de financement du diagnostic de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune

  • SIAAV : convention de travaux d'eaux pluviales, avaloir au 3, rue Cami Del Cesar

  • SIAAV: convention de travaux d'eaux pluviales, rue Lacassagne

  • Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de "Lagrémie basse sud"

  • Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet »

  • Travaux réalisés sur le réseau communal d’éclairage public au titre de l’exercice budgétaire 2015

  • CAGV – Schéma de mutualisation des services

  • Questions diverses.

     

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>2015
Mardi 15 Décembre 2015
Ordre du jour :

  • Acquisition d'un gilet pare-balles – demande de subvention

  • RD 911 – Convention de fonds de concours pour la voie de désenclavement (rue du Chevron d'Or)

  • Esplanade de Guyenne : Plan de financement

  • CAGV : Conventions de réalisation de travaux de voirie concernant : la VU 102 de « Bufferoce »; la VC 544 de « Plaine de Rolland »; la VC 552 de « Guiraudel »

  • Réfection de l'ouvrage d'art n° 108 « Pont de Salabert » : délégation de maîtrise d'ouvrage unique avec la CAGV

  • Autorisation d'engager, liquider, mandater les crédits d'investissement avant le vote du budget 2016

  • Questions diverses.

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Mercredi 4 Novembre 2015
Ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

 

Session ordinaire

 

****

 

 

  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE47)

  • Rapport d’activité du SIAAV de l’année 2014

  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (eau47)

  • Syndicat EAU 47 : Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2016

  • Redevance 2015 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

  • Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2016 demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

  • Demande de subvention exceptionnelle du BCPujolais

  • Demande de subvention exceptionnelle de l'association Cultura Italiana

  • Entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel

  • Bons d'achats de Noël aux enfants du personnel

  • Recensement de la population 2016

  • Tarif d'occupation des salles communales

  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

  • Questions diverses.

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Mardi 15 Septembre 2015
Ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

 

 

Session ordinaire

 

****

 

 

  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d’Électricité et d’Énergies du Lot-et-Garonne (SDEE 47)

  • Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne

  • Unité de Méthanisation à Villeneuve-sur-Lot (Plan d'épandage du digestat sur des parcelles agricoles)

  • Modification du tableau d’effectif du personnel communal

  • Démarche d’accompagnement à l’évaluation des risques professionnels et rédaction du document unique

  • Contrat d’assurance des risques statutaires

  • Convention de partenariat avec les FRANCAS

  • Convention de partenariat avec GRDF : compteurs communicants

  • Demande de subvention exceptionnelle de l’U.C.S. Pujols

  • Informatisation et aménagement de la Bibliothèque

  • Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)

  • Décision modificative n°2 du budget principal 2015 de la Commune

  • Questions diverses.

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Mardi 30 Juin 2015
Ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

****

  • Installation d'un nouveau conseiller municipal

  • Commissions municipales

  • CAGV : Désignation de conseillers municipaux pour siéger au sein des commissions de la CAGV

  • Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales pour l'exercice 2015

  • Contribution de la Commune de PUJOLS aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l’année 2014

  • Organisation des temps périscolaires du groupe scolaire « Georges Gruelles »

  • Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2016

  • Questions diverses.

 

 

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Mardi 19 Mai 2015
Ordre du jour :

  • SAUR : Convention de contrôle et d'entretien des appareils de défense contre l'incendie
  • ACIR Compostelle : Régularisation cotisation 2013
  • Territoire BIO engagé
  • Horaires du groupe scolaire Georges Gruelles - Année scolaire 2015-2016
  • Marchés nocturnes 2015 . Soirées gourmandes estivales de Pujols
  • Régime indemnitaire des agents municipaux
  • Prélèvement automatique des regies (cantine - CCAS - crèche)
  • Mise en oeuvre d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
  • Décision Modificative n°1
  • Cession du tracteur tondeuse
  • Questions diverses.

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Mardi 31 Mars 2015
Ordre du jour :

  • Convention de servitude pour la construction d'une ligne de distribution électrique aérienne
  • Compte de gestion 2014
  • Compte Administratif 2014
  • Affectation du résultat de l'exercice 2014
  • Fixation des taux d'imposition 2015 de la taxe d'habitation et des taxes foncières
  • Subvention de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2015
  • Indemnités de fonction des élus
  • Participation des Communes de Ste-Colombe de Villeneuve, Villeneuve s/Lot et St Antoine de Ficalba aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l'année 2014
  • Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l'année 2014
  • Autorisations de programmes :
    Rénovation de l'esplanade de Guyenne et mise aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées
    Restauration intérieure de l'église Sainte-Foy
    Consolidation intérieure de l'église de Cambes
    Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)
  • Budget Primitif 2015
  • Questions diverses.

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Jeudi 5 Mars 2015
Ordre du jour :

  • Modification du C.A.E. de la Crèche en Contrat d’Avenir
  • Débat des Orientations Budgétaires 2015
  • Questions diverses.

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Mardi 3 Février 2015
Ordre du jour :

  • C.A.G.V. : Evaluation du transfert des charges
  • Dissolution du SIGU Villeneuve-sur-Lot – Bias - Pujols : Répartition de l’actif et transfert du personnel
  • Syndicat EAU 47 : Extension du périmètre syndical
  • (Adhésion de la Commune de Pindères, adhésion et transfert de compétences des communes de Leyritz Moncassin et Saumejan)
  • SDEE 47 : Groupement de commande pour l’achat d’énergie électrique
  • Avenant à la convention de « Dématérialisation » du CDG 47 pour la télétransmission des flux comptables
  • Modification du tableau d’effectif du Personnel communal
  • Instauration du Compte épargne-temps
  • Questions diverses.

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>2014
Mardi 16 Décembre 2014
Ordre du jour :

  • Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2015
  • Contribution annuelle de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de BIAS
  • Fédération Française des groupes de conservation de véhicules militaires : Demande de subvention exceptionnelle du MVCG Midi-Pyrénées
  • Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 · CDG 47 : Espace de travail collaboratif « Zimbra » service Internet
  • Dissolution du SIGU Villeneuve s/Lot – Bias - Pujols
  • Questions diverses.

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Mardi 18 Novembre 2014
Ordre du jour :

  • Syndicat EAU 47 : Adhésion de la Commune d’AMBRUS, Transfert de compétences des Communes de MONHEURT, SAINT-PIERRE-DE-BUZET et CASTELJALOUX
  • C.A.G.V. : Transfert de la compétence « Elaboration et gestion de la compétence en matière de PLU, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale »
  • Rétrocession d’une concession funéraire
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Délégation donnée au Maire sur la gestion des régies
  • Décision modificative n°2 du budget principal 2014 de la Commune de Pujols
  • Taxes et produits irrécouvrables à admettre en non valeur
  • Protection des chats de PUJOLS sans propriétaire ou gardien
  • Questions diverses

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Mardi 14 Octobre 2014
Ordre du jour :

  • Reconstruction du mur de soutènement RD 118 : Délégation de maîtrise d’ouvrage unique au Département de Lot-et-Garonne
  • Personnel communal : conclusion d’un nouveau contrat « CUI/CAE »
  • Rapport d’activité de l’année 2013 de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
  • Rapport d’activité de l’année 2013 du Syndicat Départemental d’Electricité et d’Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)
  • Questions diverses.

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Mardi 16 Septembre 2014
Ordre du jour :

  • Délimitations des délégations données au Maire par le Conseil municipal
  • Règlement intérieur du Conseil municipal
  • Modification des commissions communales
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Service Public d’Emploi Temporaire du CDG 47
  • Adhésion à la mission « CONSIL47 » proposée par le CDG 47
  • Mise en place de la réforme des rythmes scolaire pour l’année scolaire 2014-2015
  • Tarif cantine scolaire
  • Demande de subvention exceptionnelle Association des Collines
  • Redevance d’occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
  • Convention de servitude ERDF / SAS Pont des Cèdres
  • Convention maîtrise d'ouvrage unique délégation CAGV : réfection de l'ouvrage d'art n° 108 (Pont de Salabert)
  • Création de l'autorisation de programme MARPA (MARPA 2014-2017)
  • Décision Modificative n° 1
  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l’eau
  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d’assainissement (SIAAV)
  • Questions diverses.

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Jeudi 3 Juillet 2014
Ordre du jour :

  • Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des commissions thématiques de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
  • Demande de subvention de l'Association Climatologique de la Moyenne Garonne (ACMG)
  • Opération chats libres
  • Agenda 21
  • Dénomination de la voie nouvelle du secteur de "Poil Rouge" - "Cote du Casse"
  • Décision d'attribution du marché de travaux de la voie nouvelle du secteur de "Poil Rouge" - "Cote du Casse"
  • Transports scolaires : abonnement scolaire sur le circuit communal "Petit-Tour"
  • Aménagement d'une palette de retournement pour l'arrêt du bus scolaire à Cambes
  • Questions diverses

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Mardi 27 Mai 2014
Ordre du jour :

  • Commission d’Appel d’Offres
  • Commission municipale des affaires sociales et de la solidarité
  • Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
  • Commission Communale des Impôts Directs
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs
  • Adhésion de la Commune au groupement régional de commande d’achat d’énergies
  • Convention de mise en oeuvre de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la CAGV pour la réalisation de la desserte électrique de la nouvelle Piscine de Malbentre
  • Chemin rural de la Côte du Casse
  • Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2014
  • Marchés nocturnes 2014 : « Soirées gourmandes estivales de Pujols »
  • Liste préparatoire des jurés d’assises de l’année 2015
  • Questions diverses

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Mardi 29 Avril 2014
Ordre du jour :

  • Indemnité de conseil à allouer au Receveur municipal
  • Subventions aux familles pujolaises pour les voyages scolaires et séjours de vacances de leurs enfants
  • Subventions allouées et versées aux Pujolais pour l’acquisition de réservoirs d’eau de pluie
  • Participation de la Commune de Sainte-Colombe-de-Villeneuve aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l’année 2013
  • Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l’année 2013
  • Fixation des taux d’imposition 2014 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
  • Budget Primitif 2014
  • Questions diverses

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Mardi 15 Avril 2014
Ordre du jour :

  • Election des délégués communaux auprès des structures intercommunales auxquelles adhère la commune de Pujols
  • Commission d’appel d’offres
  • Délégations données au Maire par le Conseil municipal
  • Représentation du Conseil municipal auprès de l’association des « Plus Beaux Villages de France »
  • Délégué communal au sein de l’Association de Coopération Interrégionale « Les chemins de St Jacques de Compostelle »
  • Correspondant de défense au sein de la commune
  • Comité du Marché Pujolais : désignation des représentants de la commune
  • Désignation d’un correspondant communal auprès de la Chambre d’Agriculture de Lot et Garonne
  • Représentation du Conseil municipal au sein des Conseils des écoles communales
  • CNAS : Désignation d’un délégué communal
  • Indemnités de fonction des élus
  • La formation des élus
  • Questions diverses

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Samedi 5 Avril 2014
Ordre du jour :

  • Installation du Conseil municipal
  • Election du Maire et des Adjoints
  • Commissions permanentes municipales : nombre, désignation des membres.

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