Les séances du conseil

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE JEUDI 03 MAI 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

CAGV

• Avis sur le projet arrêté de Plan Local d’Urbanisme intercommunal

• Avis sur le projet d’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Projets

• Habitat social innovant : appel à projets

• Esplanade de Guyenne – Avenant n° 1 (régularisation)

Culture

• Association Ecran Livradais : convention « Cinéma sous les Etoiles »

Animations

• Marchés nocturnes 2018 « Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique

Divers

• Jurés d’assises : Liste préparatoire – Année 2019

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 24 avril 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 10 AVRIL 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

• Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2017

• Budget communal : Approbation du Compte Administratif 2017

• Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2017

• Fixation des taux d’imposition 2018

• Budget primitif 2018

• Cotisations – subventions de fonctionnement aux associations

Projet

• Marché de travaux de restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Foy : attribution du marché aux entreprises

Personnel communal

• Ratios d’avancements de grades

Questions diverses

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

Affiché, le 04 avril 2018

RÉPUBLIQUE  FRANÇAISE
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COMMUNE  DE  PUJOLS
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RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL

LE  MARDI  06  MARS  2018  à  19  HEURES

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ORDRE  DU  JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets 

• Complexe sportif - Salle de raquettes - Lancement de la maîtrise d'œuvre (délibération modificative)

Finances

• Débat des Orientations Budgétaires

C.A.G.V.

• Evaluation des charges transférées suite au transfert des ZAE
• Evaluation des charges transférées suite à la mutualisation des services « Ateliers » et « Magasins »
• Transfert de la compétence en matière de création et gestion d’un crématorium et d’un site cinéraire

CDG 47

• Convention accompagnement numérique

SIAAV

• Rapport d’activité de l’année 2016

SDEE 47

• Rapport d’activité et rapport d’exploitation en éclairage public de l’année 2016

Personnel communal

• Modification du tableau des effectifs

Urbanisme

• Le PALAY : Convention de servitude de passage de câbles ENEDIS poste Caudie salle des fêtes

Marchés dominicaux

• Maintien du dispositif provisoire.

Questions diverses

                                                                                                        Le Maire,

                                                                                                        Yvon VENTADOUX

Affiché, le 28 février 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-12 du C.G.C.T. - Session en urgence)

LE LUNDI 05 FEVRIER 2018 à 19 H 30

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ORDRE DU JOUR

 

Eboulement du mur de l’Esplanade de Guyenne.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MERCREDI 17 JANVIER 2018 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Finances

• Budget communal exercice 2017 - décision modificative n°3

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2018

• UASV – Année 2017 - Demande de subvention exceptionnelle

Projets

• Complexe sportif, salle multi-raquettes : lancement de la maîtrise d’œuvre

• Crèche, deuxième extension : lancement de la maîtrise d’œuvre

• Préau de l’école maternelle : lancement de la maîtrise d’œuvre

• Marchés du dimanche matin

Sports

• Dénomination des tribunes de rugby

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 11 janvier 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE LUNDI 18 DECEMBRE 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

CAGV

• Transfert de la gestion de la crèche municipale Trois P’Tits Tours à la CAGV- demande de déclaration d’intérêt communautaire

• Schéma de mutualisation des services - Adhésion de la Commune de Pujols à la Direction commune « Support » (Ressources humaines, Finances et Informatique)

Motions

• Conseil Départemental - Motion de solidarité pour la survie de la ruralité

• Comité de Défense du service public de santé dans le bassin du Villeneuvois

Projets

• Territoire à Energie Positive et Croissance Verte (TEPCV) - Demande de subventions

• Complexe sportif - Salle de Raquettes - Demande de subventions

• Esplanade de Guyenne- Deuxième tranche – Demande de subventions

• Médiathèque - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (2018-2020)

AVAP

• Avis sur la proposition de périmètre délimité aux abords concernant les églises Sainte-Foy, Saint-Nicolas et Saint-Etienne du Mail

Finances

• Budget communal -Admissions en non valeur

• Association Grilles et Mots - Demande de subvention exceptionnelle

• Course Cycliste du Lundi de Pâques 2018 -Demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

• 4L Trophy 2018 - Demande de subvention exceptionnelle

Culture

• Animation médiévale -Signature du contrat avec l’Association Au Temps des Seigneurs

• Spectacle « Noël enchanté » -Signature du contrat avec SAS BCDC

Commerces

• Pianothé – proposition de bail commercial

Personnel communal

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Avancements de grades

Ecole

• Nouvelle organisation du temps scolaire

Questions diverses

• Projet habitat innovant 

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 21 NOVEMBRE 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

• Convention pour l’implantation d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables sur le parking de la piscine de Malbentre

• Eglise Sainte-Foy : consultation des entreprises

• Plan communal de gestion différenciée des espaces verts : adoption du plan et demande de subventions auprès de la Région et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne 

• Rocade RD 911 : convention avec le Conseil Départemental pour l’entretien des abords de la piste cyclable sur les Communes de Villeneuve, Bias et Pujols

CAGV

• Rapport d’activités 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

• Rapport d’activités 2016

• Remplacement de Mme Olga FEIJOO et Monsieur Laurent PUYHARDY, membres de commissions communautaires

Composition des Syndicats intercommunaux

• SDEE 47 : Remplacement de Madame Olga FEIJOO et Monsieur Laurent PUYHARDY, délégués auprès du syndicat

• Syndicat EAU47 : remplacement de Madame Olga FEIJOO, déléguée suppléante

• SIVU Chenil fourrière du Lot-et-Garonne : remplacement de Madame Olga FEIJOO, déléguée suppléante

Urbanisme

• Acquisition des parcelles BX 04a et 14a « Testou-Haut » 

CDG 47

• Convention « archives 47 »

• Convention d’adhésion « ateliers pratiques »

EAU 47

• Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

• Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1^er janvier 2018-Actualisation des compétences transférées

• Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1^er janvier 2019- Actualisation des compétences transférées

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 14 novembre 2017

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 03 OCTOBRE 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

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Présentation du rapport annuel de la bibliothèque municipale

DÉLIBÉRATIONS :

Contrats aidés

• Motion de soutien du Département

• Ecole : recrutement d’un contrat CAE-CUI

• Crèche : renouvellement du contrat avenir

Projets

• Esplanade de Guyenne : choix des entreprises

• Eglise Sainte-Foy – restauration intérieure : lancement de la consultation des entreprises

• Implantation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables : convention entre le SDEE 47, la Commune de PUJOLS et la CAGV

Finances

• Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du centre de loisirs de Bias durant l’année 2016

• Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du centre de loisirs de Casseneuil durant l’année 2016

• Demande de subvention exceptionnelle de l’association Combattants Prisonniers de Guerre Combattants Algérie-Tunisie-Maroc

Patrimoine et Urbanisme

• Acquisition parcelles BX 04 et 14 à « Testou-haut »

Enfance Jeunesse

• Convention FRANCAS

Collectivités intercommunales

• Remplacement de Mme FEIJOO déléguée auprès des syndicats SDEE 47 – EAU 47 – SIVU chenil fourrière

• CAGV : Remplacement de Mme FEIJOO (commission Aménagement du territoire) et M. PUYHARDY (commission technique), membres des commissions sans voix délibérative

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE VENDREDI 30 JUIN 2017 à 18 HEURES

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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. - Session ordinaire)

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Délibérations :

Elections

• Sénatoriales : élection des délégués des conseils municipaux

Motion

• Déploiement des compteurs LINKY

Projets

• Groupe scolaire, chaufferie biomasse : choix des entreprises

• Complexe sportif- Stade de rugby- création d'une tribune : attribution du marché à l'entreprise

• Aménagement de l’Esplanade de Guyenne : délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la CAGV

• Services municipaux : Cabinet ACTHAN Formation, expertise, solutions- Proposition de prestation

Finances

• Budget communal  2017 : décision modificative n°2

Urbanisme - Patrimoine

• Lieu-dit « Compte » : acquisition de la parcelle BI 18a

• Allée de la Rocaille et rue des Noisetiers - Projet de vente de la Parcelle AN 83

Affaires scolaires

• Cantine : tarifs des repas - Année 2017-2018

• TAP, Cantine et ALSH : modification des règlements intérieurs

• Garderie : adoption du règlement

• Projet Educatif Territorial (PEDT) : adoption de la convention 2017-2020

• Subvention aux familles pujolaises pour les voyages scolaires et séjours de vacances de leurs enfants (délibération modificative)

Personnel communal

• Ratios d'avancements de grade

• Ecole - Contrat CAE-CUI

Divers

• CDG 47 : avenant à la convention en matière de « sécurité du système d'information »

• Manifestations communales, panneaux d'affichage : adoption de la convention

• Marchés dominicaux - Modification du périmètre (délibération modificative).

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 16 MAI 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Présentation du plan d’entretien des espaces verts et espaces publics par Madame Avril CANTIN du SMAVLOT (FREDON)

Délibérations :

Droit

• Marchés publics : Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil municipal – Seuil des 50 000 € (délibération modificative)

Projets

• Crèche : Deuxième extension - Adoption du projet – Demande de subventions

• Travaux Esplanade de Guyenne : lancement de la publicité

• Tribunes de rugby : adoption du projet et lancement de la publicité

Urbanisme - Patrimoine

• Terrains Lacassagne : Vente des parcelles AN78 et AN79 (délibération modificative)

• Poste de transformation de Cambes : convention d’occupation et servitude de passage avec ENEDIS

Finances

• Budget communal 2017 - Décision Modificative n°1

Personnel communal

• Crèche : Mise à disposition d’un agent auprès de la CAGV pour une période temporaire de 6 mois

• Adjoint du patrimoine : temps non complet - modification du temps horaire de l’agent

Culture - Animations

• Marchés nocturnes 2017 : «  Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique

Divers

• SDEE 47 : Modification des statuts

• Jurés d'assises : Liste préparatoire - année 2018.

  Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 04 AVRIL 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Délibérations :

• Budget communal : Approbation du Compte de gestion 2016

• Budget communal : Vote du Compte Administratif 2016

• Budget communal : Affectation du résultat de l’exercice 2016

• Fixation des taux d’imposition 2017

• Cotisations et subventions de fonctionnement aux associations

• Budget Primitif 2017

• Groupe scolaire : Chaudière bois – Lancement du marché de travaux

• Plan de Prévention des Risques Naturels – Retrait/gonflement des sols argileux

• Indemnités de fonction des Elus suite à la modification du tableau du Conseil.

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 08 MARS 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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Délibérations :

• Redéfinition du nombre d'adjoints

• Election d'un nouvel adjoint

• Débat d'Orientations Budgétaires

• C.A.G.V. : Convention pour l’intégration de la Commune de PUJOLS au service commun des marchés publics

• Convention de partenariat relative à la gestion des ruches municipales

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

LUNDI 13 FEVRIER 2017 à 18 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Modification de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 31 JANVIER 2017 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique

• Contrat d'assurance des risques statutaires

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• C.A.G.V. - Demande d'autorisation de créer une plate-forme de transit et de broyage de déchets verts et déchets de bois d'ameublement à Villeneuve-sur-Lot

• CAGV - Modification statutaire de la compétence développement économique

• CAGV - Notification du rapport sur l'évaluation des charges transférées du Pôle Ressources : Services mutualisés Ressources Humaines, Finances, Informatique

• SDEE 47 : Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de travaux, fournitures, services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »

• SDEE 47 : Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »

• Questions diverses.

   

Le Maire,
Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Séances du Conseil municipal : rôle du secrétaire – modification du règlement

• Terrains à Lacassagne (vente parcelles AN78 et AN79)

• CAF : Avenant 2016 au Contrat Enfance Jeunesse

• Syndicat EAU 47 : Approbation actualisation des compétences transférées au syndicat à compter du 1er janvier 2017

• Adhésion à la démarche « Zéro Phyto » portée par le SMAVLOT

• CDG 47 : convention prestation chômage

• Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

• Étude préalable au travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements

• Travaux de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy : demandes de financements

• Étude Esplanade de Guyenne : demande de financement SMAVLOT (projet Leader)

• Travaux de réaménagement de l'Esplanade de Guyenne : demandes de financements

• Mise aux normes handicapés et rénovation énergétique des bâtiments communaux : demandes de financements

• Redevance 2016 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2017

• Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 15 NOVEMBRE 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Plan de financement de la phase d'étude de la restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune

• Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUih de la C.A.G.V.

• C.A.G.V. : Rapports d'activités 2014 et 2015

• Rapport d'activité de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (Eau47)

• Rapport d'activité et rapport d'exploitation en éclairage public de l'année 2015 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)

• Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47

• Déclassement partiel du chemin rural de « Lagarenne » dans sa partie terminale

• Déclassement partiel de la partie terminale de la voie urbaine n° 239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle dans le bourg

• Tarifs des droits de place pour séances de marchés exceptionnels

• Animations de la Maison du Jouet Rustique

• Règlements intérieurs des activités périscolaires

• Participation communale aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil pour l'année 2015

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2017 : demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

• Gestion du principe « chats libres » sur la Commune de Pujols

• Décision Modificative n° 2

• Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 20 SEPTEMBRE 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire

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• Ratios d'avancement de grade

• Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2017

• Transfert à la CAGV de la compétence « Assainissement » au 1er janvier 2017

• Exploitation des « marchés du dimanche matin »

• Délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »

• Création d'une commission d'attribution des emplacements sur les marchés dominicaux de Pujols

• Accord de partenariat à la réalisation d'une étude de projet MARPA sur le territoire de la Commune de Pujols

• Demande de subvention exceptionnelle : Union Sportive Pujols XIII

• Questions diverses.

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 12 JUILLET 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47

• Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »

• Abrogation de la désignation des représentants de la Commune au « Comité du Marché Pujolais »

• Demande de subvention exceptionnelle du club « Union Cyclo-sportive Pujols »

• Demande de subvention pour le projet de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire

• Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet » et aliénation partielle

• Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie basse sud »

• Acquisition d'un terrain propriété de M. Sylvio PIETROGIOVANNA

• Acquisition d'un terrain propriété de Monsieur et Madame Bernard CANCET

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie de la voie urbaine n°239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie du chemin de la Garenne

• Dénomination des voies communes entre Ste Colombe de Villeneuve et Pujols

• Convention de garde d'animaux vivants avec les cliniques vétérinaires

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Modification des tarifs de la cantine scolaire

• Demande de fixation de la dotation de compensation à verser à la CAGV en 2016

• Décision modificative N°1 du budget communal 2016

• Questions diverses.

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 24 MAI 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Protocole de « Participation citoyenne »

• Demande de subvention exceptionnelle du Basket Club Pujolais

• Demande de subvention de fonctionnement du club « Les plongeurs de la vallée du Lot »

• Demande de subvention de exceptionnelle de l'association UNA ASSAD de Pujols

• Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l'année 2015

• Cantine scolaire : Etablissement BIO Engagé

• Marchés nocturnes 2016 «  Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique du 17 juin 2016

• Tarif d'occupation des salles communales du « Palay » et de « Cambes »

• SIAAV : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

• SIAAV : Convention de travaux d'eaux pluviales, rue Léon Ferret

• Acquisition d'un terrain à la CAGV

• Cession de terrain à « Lacassagne »

• Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2017

• Questions diverses.

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MERCREDI 30 MARS 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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• Accompagnement de l'Etat pour la démarche « Agenda 21 local »
•  Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47
• Modification du règlement de la crèche halte-garderie municipale « Trois P'Tits Tours »
• Compte de gestion 2015
• Compte Administratif 2015
• Affectation du résultat de l’exercice 2015
• Fixation des taux d’imposition 2016 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
• Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2016
• Budget Primitif 2016
• Questions diverses.

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 1er MARS 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Débat des Orientations Budgétaires 2016

• Questions diverses.

   

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MARDI 02 FÉVRIER 2016 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Convention CDG47 : Prestations de santé et sécurité au travail pour les agents relevant d'un statut de droit privé

• Revalorisation du régime indemnitaire

• Plan de financement du diagnostic de restauration intérieure de l'église Sainte-Foy La Jeune

• SIAAV : convention de travaux d'eaux pluviales, avaloir au 3, rue Cami Del Cesar

• SIAAV: convention de travaux d'eaux pluviales, rue Lacassagne

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de "Lagrémie basse sud"

• Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet »

• Travaux réalisés sur le réseau communal d’éclairage public au titre de l’exercice budgétaire 2015

• CAGV – Schéma de mutualisation des services

• Questions diverses.

   

• Acquisition d'un gilet pare-balles – demande de subvention

• RD 911 – Convention de fonds de concours pour la voie de désenclavement (rue du Chevron d'Or)

• Esplanade de Guyenne : Plan de financement

• CAGV : Conventions de réalisation de travaux de voirie concernant : la VU 102 de « Bufferoce »; la VC 544 de « Plaine de Rolland »; la VC 552 de « Guiraudel »

• Réfection de l'ouvrage d'art n° 108 « Pont de Salabert » : délégation de maîtrise d'ouvrage unique avec la CAGV

• Autorisation d'engager, liquider, mandater les crédits d'investissement avant le vote du budget 2016

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE47)

• Rapport d’activité du SIAAV de l’année 2014

• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d'Adduction d'eau potable et d'Assainissement de Lot-et-Garonne (eau47)

• Syndicat EAU 47 : Approbation modification statutaire et extension du périmètre du Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2016

• Redevance 2015 pour occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz

• Courses Cyclistes du Lundi de Pâques 2016 demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols

• Demande de subvention exceptionnelle du BCPujolais

• Demande de subvention exceptionnelle de l'association Cultura Italiana

• Entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel

• Bons d'achats de Noël aux enfants du personnel

• Recensement de la population 2016

• Tarif d'occupation des salles communales

• Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Départemental d’Électricité et d’Énergies du Lot-et-Garonne (SDEE 47)

• Rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne

• Unité de Méthanisation à Villeneuve-sur-Lot (Plan d'épandage du digestat sur des parcelles agricoles)

• Modification du tableau d’effectif du personnel communal

• Démarche d’accompagnement à l’évaluation des risques professionnels et rédaction du document unique

• Contrat d’assurance des risques statutaires

• Convention de partenariat avec les FRANCAS

• Convention de partenariat avec GRDF : compteurs communicants

• Demande de subvention exceptionnelle de l’U.C.S. Pujols

• Informatisation et aménagement de la Bibliothèque

• Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)

• Décision modificative n°2 du budget principal 2015 de la Commune

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

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• Installation d'un nouveau conseiller municipal

• Commissions municipales

• CAGV : Désignation de conseillers municipaux pour siéger au sein des commissions de la CAGV

• Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales pour l'exercice 2015

• Contribution de la Commune de PUJOLS aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l’année 2014

• Organisation des temps périscolaires du groupe scolaire « Georges Gruelles »

• Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2016

• Questions diverses.

• SAUR : Convention de contrôle et d'entretien des appareils de défense contre l'incendie
• ACIR Compostelle : Régularisation cotisation 2013
• Territoire BIO engagé
• Horaires du groupe scolaire Georges Gruelles - Année scolaire 2015-2016
• Marchés nocturnes 2015 . Soirées gourmandes estivales de Pujols
• Régime indemnitaire des agents municipaux
• Prélèvement automatique des regies (cantine - CCAS - crèche)
• Mise en oeuvre d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
• Décision Modificative n°1
• Cession du tracteur tondeuse
• Questions diverses.

• Convention de servitude pour la construction d'une ligne de distribution électrique aérienne
• Compte de gestion 2014
• Compte Administratif 2014
• Affectation du résultat de l'exercice 2014
• Fixation des taux d'imposition 2015 de la taxe d'habitation et des taxes foncières
• Subvention de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2015
• Indemnités de fonction des élus
• Participation des Communes de Ste-Colombe de Villeneuve, Villeneuve s/Lot et St Antoine de Ficalba aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l'année 2014
• Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l'année 2014
• Autorisations de programmes :
  Rénovation de l'esplanade de Guyenne et mise aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées
  Restauration intérieure de l'église Sainte-Foy
  Consolidation intérieure de l'église de Cambes
  Accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP)
• Budget Primitif 2015
• Questions diverses.

• Modification du C.A.E. de la Crèche en Contrat d’Avenir
• Débat des Orientations Budgétaires 2015
• Questions diverses.

• C.A.G.V. : Evaluation du transfert des charges
• Dissolution du SIGU Villeneuve-sur-Lot – Bias - Pujols : Répartition de l’actif et transfert du personnel
• Syndicat EAU 47 : Extension du périmètre syndical
• (Adhésion de la Commune de Pindères, adhésion et transfert de compétences des communes de Leyritz Moncassin et Saumejan)
• SDEE 47 : Groupement de commande pour l’achat d’énergie électrique
• Avenant à la convention de « Dématérialisation » du CDG 47 pour la télétransmission des flux comptables
• Modification du tableau d’effectif du Personnel communal
• Instauration du Compte épargne-temps
• Questions diverses.

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2015
• Contribution annuelle de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de BIAS
• Fédération Française des groupes de conservation de véhicules militaires : Demande de subvention exceptionnelle du MVCG Midi-Pyrénées
• Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 · CDG 47 : Espace de travail collaboratif « Zimbra » service Internet
• Dissolution du SIGU Villeneuve s/Lot – Bias - Pujols
• Questions diverses.

• Syndicat EAU 47 : Adhésion de la Commune d’AMBRUS, Transfert de compétences des Communes de MONHEURT, SAINT-PIERRE-DE-BUZET et CASTELJALOUX
• C.A.G.V. : Transfert de la compétence « Elaboration et gestion de la compétence en matière de PLU, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale »
• Rétrocession d’une concession funéraire
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Délégation donnée au Maire sur la gestion des régies
• Décision modificative n°2 du budget principal 2014 de la Commune de Pujols
• Taxes et produits irrécouvrables à admettre en non valeur
• Protection des chats de PUJOLS sans propriétaire ou gardien
• Questions diverses

• Reconstruction du mur de soutènement RD 118 : Délégation de maîtrise d’ouvrage unique au Département de Lot-et-Garonne
• Personnel communal : conclusion d’un nouveau contrat « CUI/CAE »
• Rapport d’activité de l’année 2013 de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
• Rapport d’activité de l’année 2013 du Syndicat Départemental d’Electricité et d’Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)
• Questions diverses.

• Délimitations des délégations données au Maire par le Conseil municipal
• Règlement intérieur du Conseil municipal
• Modification des commissions communales
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Service Public d’Emploi Temporaire du CDG 47
• Adhésion à la mission « CONSIL47 » proposée par le CDG 47
• Mise en place de la réforme des rythmes scolaire pour l’année scolaire 2014-2015
• Tarif cantine scolaire
• Demande de subvention exceptionnelle Association des Collines
• Redevance d’occupation du domaine public communal due pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
• Convention de servitude ERDF / SAS Pont des Cèdres
• Convention maîtrise d'ouvrage unique délégation CAGV : réfection de l'ouvrage d'art n° 108 (Pont de Salabert)
• Création de l'autorisation de programme MARPA (MARPA 2014-2017)
• Décision Modificative n° 1
• Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l’eau
• Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d’assainissement (SIAAV)
• Questions diverses.

• Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des commissions thématiques de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
• Demande de subvention de l'Association Climatologique de la Moyenne Garonne (ACMG)
• Opération chats libres
• Agenda 21
• Dénomination de la voie nouvelle du secteur de "Poil Rouge" - "Cote du Casse"
• Décision d'attribution du marché de travaux de la voie nouvelle du secteur de "Poil Rouge" - "Cote du Casse"
• Transports scolaires : abonnement scolaire sur le circuit communal "Petit-Tour"
• Aménagement d'une palette de retournement pour l'arrêt du bus scolaire à Cambes
• Questions diverses

• Commission d’Appel d’Offres
• Commission municipale des affaires sociales et de la solidarité
• Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
• Commission Communale des Impôts Directs
• Commission Intercommunale des Impôts Directs
• Adhésion de la Commune au groupement régional de commande d’achat d’énergies
• Convention de mise en oeuvre de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la CAGV pour la réalisation de la desserte électrique de la nouvelle Piscine de Malbentre
• Chemin rural de la Côte du Casse
• Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2014
• Marchés nocturnes 2014 : « Soirées gourmandes estivales de Pujols »
• Liste préparatoire des jurés d’assises de l’année 2015
• Questions diverses

• Indemnité de conseil à allouer au Receveur municipal
• Subventions aux familles pujolaises pour les voyages scolaires et séjours de vacances de leurs enfants
• Subventions allouées et versées aux Pujolais pour l’acquisition de réservoirs d’eau de pluie
• Participation de la Commune de Sainte-Colombe-de-Villeneuve aux frais de fonctionnement de la crèche municipale durant l’année 2013
• Contribution de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs de Casseneuil durant l’année 2013
• Fixation des taux d’imposition 2014 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
• Budget Primitif 2014
• Questions diverses

• Election des délégués communaux auprès des structures intercommunales auxquelles adhère la commune de Pujols
• Commission d’appel d’offres
• Délégations données au Maire par le Conseil municipal
• Représentation du Conseil municipal auprès de l’association des « Plus Beaux Villages de France »
• Délégué communal au sein de l’Association de Coopération Interrégionale « Les chemins de St Jacques de Compostelle »
• Correspondant de défense au sein de la commune
• Comité du Marché Pujolais : désignation des représentants de la commune
• Désignation d’un correspondant communal auprès de la Chambre d’Agriculture de Lot et Garonne
• Représentation du Conseil municipal au sein des Conseils des écoles communales
• CNAS : Désignation d’un délégué communal
• Indemnités de fonction des élus
• La formation des élus
• Questions diverses

• Installation du Conseil municipal
• Election du Maire et des Adjoints
• Commissions permanentes municipales : nombre, désignation des membres.