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Agenda

EXPOSITION Yvon LORET du 25/06/2020 au 07/07/2020
Exposition Eglise St FOY
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L'atelier Pernelle stage adultes du 20/11/2021 au 20/11/2021
Nous vous proposons un stage d' expression  plastique où nous…
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Code de la Route 05/11/2021
En partenariat avec le Centre Communal d'action sociale de Pujols, l'association AGIR…
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L'atelier Pernelle stage enfants et adultes du 27/10/2021 au 03/11/2021
es vacances scolaires. Des journées de stage pour enfants et adultes sont…
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Votez Ribochon du 15/10/2021 au 15/10/2021
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Appel à manifestation d'intérêt concurrent du 15/10/2021 au 15/11/2021
MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L’INSTALLATION ET DE…
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Octobre Rose du 01/10/2021 au 31/10/2021
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Journées Européennes du Patrimoine du 18/09/2021 au 19/09/2021
JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE C'est parti pour une folle semaine de…
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Galerie photo

Urbanisme

JE CONSTRUIS, J'ACHETE UN LOGEMENT
Les dossiers de demande doivent être déposés à la Mairie de Pujols, ils sont ensuite transmis au Pôle Urbanisme de la CAGV pour instruction.

Le public sera reçu par les instructeurs uniquement le matin, avec ou sans rendez-vous.

Vous pouvez également télécharger des formulaires directement sur le site du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de la Mer.

INFOS PRATIQUES
 

Du lundi au vendredi :
de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h.

Les courriers sont à adresser à :
Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Pôle Urbanisme et Habitat
24, rue du Vieux Pont
BP 10 - 47440 CASSENEUIL

Contact
Accueil : 05 53 49 66 80 | Fax : 05 53 49 16 97
Courriel : urbanisme@cc-villeneuvois.fr

 


DOCUMENT D'URBANISME POUR TOUS PROJETS

Certificat d'urbanisme
Notice explicative pour toutes les demandes suivantes
Aide au calcul à la SHON et la SHOB
Permis de construire
Permis de construire modificatif
Déclaration préalable pour une division foncière
Déclaration préalable non soumis à PC
Permis de lotir
Permis de démolir
 

PLAN LOCAL D'URBANISME
Approuvé le 17/04/2012. Devenu exécutoire à compter du 15/06/2012.

Règlement
Carte de zonage Sud
Carte de zonage Nord
Droit de préemption urbain
 

droit de préemption urbain
>Déliberation en date du 18 septembre 2012
>Carte de zonage du D.P.U
 

PLUI-AVAP
Le Maire de PUJOLS informe que le rapport et les conclusions de la commission d'enquête publique commune aux projets de plan local d'urbanisme intercommunal, d'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) sont à disposition en Mairie pour consultation pendant une durée d'un an.

Application de l'article R.123-21 du Code de l'Environnement.
Une version numérique sera également consultable sur les sites internet de la Préfecture et de la CAGV


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